Enfants naturels - Bâtards
Collection
Contenus
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L'entretien des enfants abandonnés en Provence sous l'Ancien Régime.
ARNAUD-DUC, Nicole, 1969 -
Jacques de Malleville (1741-1824). [+ bibliographie].
GUYON, Gérard, 2007 -
Jean-Simon Loiseau (1776-1823). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Naissances illégitimes en Lorraine dans la première moitié du XVIIIe siècle d'après les déclarations de grossesses et la jurisprudence.
LOGETTE, Aline, 1983 -
Un brusque revirement de jurisprudence du Parlement de Rouen en matière de droit de bâtardise dans la seonde moitié du XVIIe siècle.
MUSSET, Jacqueline, 2004 -
La condition juridique du bâtard d'après la jurisprudence du parlement de Paris, du Concile de Trente à la Révolution française.
BARBARIN, R., 1960 -
L'assistance aux enfants nouveaux-nés (1789-1794) et l'assistance aux enfants naturels à Valenciennes [Nord].
TROTIN, A., 1959 -
Observations sur le droit de bâtardise dans la France coutumière, du XIIe au XVe siècle.
CHEVAILLER, Laurent, 1957 -
Note sur le testament du bâtard dans les coutumes du Nord.
CHEVAILLER, Laurent, 1958 -
La noblesse de la fin du XVIe au début du XXe siècle, un modèle social ? [2 volumes].
PONTET (sous la dir. de), Josette, 2002 -
Filles naturelles ou légitimes ? Deux affaires de successions devant le Sénat de Nice rétablie en 1814.
CARLIN, Maryse, 1987 -
Formorture et mortemain dans le comté de Namur après 1431.
GENICOT, Léopold, 1952 -
Le statut juridique de l'enfant en Russie avant Pierre le Grand.
SZEFTEL, Marc, 1976 -
L'enfant dans l'ancien droit polonais et lituanien jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.
BARDACH, Juliusz, 1976 -
Aspects de l'histoire du statut juridique de l'enfant en Roumanie.
HERLEA, Alexandru, 1976 -
L'enfant dans le droit hongrois depuis le Moyen Âge jusqu'au milieu du XIXe siècle.
CSIZMADIA, Andor, 1976 -
L'enfant naturel dans l'ancien droit français.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1976 -
L'évolution du droit familial français depuis 1789.
LÉVY, Jean-Philippe, 1974 -
Notice : Bâtards.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2005 -
L'exposition de grossesse en Provence orientale au XVIIIe siècle. Entre prévention de l'abandon d'enfant et répression de l'enfanticide.
BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005 -
La vie avant la vie. La femme enceinte dans les lettres de rémission.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2001 -
Potitique et Droit - Droit et Politique.
BORS, Marc, 2001 -
Les anticipations de l'an II dans le droit de la famille. L'intégration des « enfants de la nature ».
BART, Jean, 2003