Dot - Régime dotal
Collection
Contenus
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Une opération des Bardi : un versement de la dot d'Agnès de Périgord, princesse d'Achaïe [1327].
HIGOUNET-NADAL, Arlette, 1966 -
Quelques remarques sur la dot et les droits de l'épouse dans la région d'Arles aux XIIe et XIIIe siècles. [Bouches-du-Rhône].
COMET, Georges, 1966 -
Quelques observations sur les rapports entre époux d'après les chartes clunisiennes des IXe, Xe et XIe siècles.
PETITJEAN, Michel, 2011 -
L'inaliénabilité dotale dans les coutumiers français.
YVER, Jean, 1950 -
L'utilisation du droit coutumier en Haute-Auvergne à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles).
FOURNIEL, Béatrice, 2011 -
Essai de géographie coutumière. Égalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés.
YVER, Jean, 1965 -
De l'exclusion coutumière des filles dotées à la renonciation à succession future dans les coutumes de Toulouse et de Bordeaux.
MAILLET, Jean, 1952 -
Les garanties de restitution de la dot en Languedoc.
BURGUES, J., 1937 -
La renonciation à succession future des filles dotées dans la doctrine et la jurisprudence méridionale du XVIe-XVIIe siècle.
MAILLET, Jean, 1950 -
Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux [première partie].
OLIVECRONA, K. d', 1865 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Deuxième partie].
CORDIER, Eugène, 1859 -
L'organisation familiale à Nice au XVIIe siècle.
HILDESHEIMER, Françoise, 1976 -
Une oeuvre charitable de Louis de Gonzague et d'Henriette de Clèves : la Fondation dotale de 1588.
PEACH, Trevor, 1995 -
Jacques-Antoine de Lafitte Maria (1632-1703). [+ Bibliographie].
DESPLAT, Christian, 2007 -
La dot d'une <i>binuba</i> en pays dit "de droit écrit" (Parlement, 12 juin 1339).
CASTALDO, André, 2009 -
Fondements de l'exclusion successorale des filles dotées dans l'Ouest de la France
THIREAU, Jean-Louis, 2009 -
Les secondes noces dans l'ancien droit français (XIIIe-XVIIIe). [Thèse, 3 volumes].
DESRAYAUD, Alain, 1984 -
Pour une géographie de l'augment de dot.
GOURON, André, 1966 -
L'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants dotés dans la coutume du duché de Bourgogne.
YVER, Jean, 1948 -
L'assignal particulier de la dot mobilière en bourgogne et en Nivernais.
CHEVRIER, Georges, 1937 -
La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire. Projets de codification, Pratique et jurisprudence.
GAY, Jean, 1993 -
Contributions aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1966 -
Note sur quelques textes coutumiers poitevins relatifs à l'exclusion successorale des filles dotées.
YVER, Jean, 1960 -
Un contrat de mariage à Chambéry en 1749.
CHETAIL, Johannès, 1990 -
La dot en Corse aux XVIIe et XVIIIe siècles : frein économique ou instrument de promotion sociale ?
SERPENTINI, Antoine-Laurent, 2007