Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'autel du voeu de Louis XIII à Notre-Dame de Paris.

  QUEINNEC, Marie Louise, 2008

• Un projet d'ordonnance du Chancelier Daguesseau [Henri-François, 1668-1751]. Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l'Ancien Régime.

  FOLAIN-LE BRAS, Marthe, 1941

• Les transformations du don <i>in extremis</i> dans le droit dauphinois du XIIe siècle.

  CHEVRIER, Georges, 1960

• Notes sur les donations entre vifs dans les pays de droit écrit du XVIe au XVIIIe siècle.

  CHEVAILLER, Laurent, 1959

• Une charte originale de Guillaume le Conquérant pour l'abbaye de Fécamp [Seine-Maritime] : la donation de Steyning et de Bury [Angleterre] (1085).

  CHAPLAIS, P.-J., 1959

• La notion de donation. Convergences : 530-750.

  JOBERT, Philippe, 1971

• Note sur la donation d'Alvise, évêque d'Arras [Pas-de-Calais], à Robert, soi-disant abbé de Châteaudun.

  BROUETTE, Émile, 1959

• Donations de manuscrits au Moyen Âge [Actes de mai 1230 et du 1er avril 1328].

  DESPY, Georges, 1958

• Remarques sur la distinction entre l'acte créateur d'obligation et l'acte translatif de propriété dans quelques chartes du Nord de la France et de la Belgique.

  CHEVRIER, Georges, 1958

• Les donations toulousaines du Xe au XIIIe siècle. [Toulouse, Haute-Garonne].

  CASTAING-SICARD, M., 1958

• L'abbé Suger et la vassalité du Vexin en 1124. La levée de l'oriflamme, la Chronique du pseudo-Turpin et la fausse donation de Charlemagne à Saint-Denis en 813.

  BARROUX, R., 1958

• Mareuil-sur-Belle [Dordogne] : canton de Mareuil-sur-Belle. Archives notariales, 1700 à 1739 : testaments, inventaires, partages, donations, etc., contrats de mariages.

  TERRAIN (rééd. par), Pierre, 2003

• Les motifs de la prohibition de la donation entre époux en droit romain et l'hypothèse sur son origine.

  HAMZA, Gabor, 1992

• Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.

  POUDRET, Jean-François, 2006

• Les ordonnances civiles du chancelier Daguesseau. 1. Les donations et l'ordonnance de 1731.

  REGNAULT, Henri, 1929

• Notes sur la famille en Gascogne toulousaine à la fin du XVIIIe siècle.

  SICARD, Germain, 1974

• Quelques aspects de la vie religieuse à Nice [Alpes-Maritimes] d'après les testaments (XIVe-XVe siècles).

  CARLIN, Marie-Louise, 1976

• Une générosité suspecte : les libéralités aux proches parents des conjoints d'après la jurisprudence du parlement de Paris aux XVIe-XVIIe siècles.

  ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005

• La transmission du patrimoine des parents à leurs enfants dans les familles rurales lozériennes.

  ALMÉRAS, H., 1934

• Fiefs et féodalité dans l'Europe méridionale : Italie, France du Midi, Péninsule ibérique, du Xe au XIIIe siècles.

  BONNASSIE (coord. par), Pierre, 2002

• L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle.

  GAY, Jean, 2000

• Les libéralités aux personnes morales à Bordeaux (1804-1914). [Gironde]. [Thèse].

  CHAUVELIER, Valérie, 2001

• Histoire du don en France de 1800 à 1939 : dons et legs charitables, pieux et philanthropiques.

  MARAIS, Jean-Luc, 1999