Domicile
Collection
Contenus
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L'héritier de la maison : géographie coutumière du Sud-Ouest de la France sous l'Ancien Régime.
ZINC, Anne, 1993 -
Personnalité et territorialité de la loi ecclésiastique : pertinence du domicile et du quasi-domicile. [Thèse].
MBAZOA, Augustin, 2020 -
Genèse du Code de la Nationalité Française : (1789-1927). [Thèse].
BERTÉ, Pierre, 2011 -
Le domicile politique et la loi du 31 mai 1850.
POUCHON, Jean-Michel, 1986 -
Les demeures des chevaliers au service de la seigneurie épiscopale (à Strasbourg, XIe-XIIe siècle). [Bas-Rhin].
SELCH, Ch.-L., 1975 -
Les demeures des chevaliers au service de la seigneurie épiscopale (XIe-XIIe siècle). [Seigneurie épiscopale de Strasbourg (Bas-Rhin)].
SALCH, Ch.-L., 1974 -
Recherches sur le domicile en Bourgogne dans les deux derniers siècles de l'Ancien Régime.
RICHARD, Hugues, 1973 -
Le domicile politique et la loi du 31 mai 1850.
POUGHON, Jean-Michel, 1986 -
Raymond Martin (fin XVIIe - début XVIIIe). [+ Bibliographie].
CHÊNE, Christian, 2007 -
Grivel et la mainmorte. [Jean Grivel, 1560-1624].
GAY, Jean, 2009 -
Le domicile et la résidence de la femme mariée dans l'ancien droit.
MALAN-CHASSAGNE, jeannine, 1962 -
Qu'est-ce qu'un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution. [Édition revue et augmentée].
WEIL, Patrick, 2005 -
Pour en finir avec l'obligation de résidence notariale. Étude sur l'obligation de résidence notariale au XIXe siècle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2002 -
Notice "Personne".
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2003 -
Notice "Nomades".
MOUTOUH, Hugues, 2003 -
La domiciliation du ministre du culte en droit français et en droit canonique.
CASTELET, Pierre de, 2004 -
L'introuvable juge naturel.
GAUDEMET-TALON, Hélène, 1999 -
Intégration d'étrangers en France par naturalisation ou admission à domicile, de 1790 au 10 mai 1871
DIETRICH épouse CHENEL, Karine, 1996