Contrats - Obligations (cf. Droit des obligations)
Collection
Contenus
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Le Projet de Code des obligations et des contrats franco-italien de 1927 : chant du cygne de la culture juridique latine ?
DEROUSSIN, David, 2009 -
Les origines de la théorie des nullités (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].
REVERCHON, Florian, 2022 -
Un curieux contrat, ou l'étonnant procès faire à leur curé par les paroissiens de Saint-Cyr en 1564. [Saint-Cyr-les-Colons ou La Celle-Saint-Cyr) (Yonne) ?].
LAUBRY, A.-Germain, 2005 -
Le contrat chez Pierre-Joseph Proud'hon.
BART, Jean, 2005 -
Le droit des contrats.
FABRE-MAGNAN, Muriel, 2018 -
Écrivains et clercs. Recherches sur la rédaction des chartes et des contrats à Metz pendant le second quart du XIIIe siècle. [Moselle].
CAHEN, Gilbert, 1975 -
Volonté des contractants et norme usuelle interprétative dans l'ancien droit français.
DRAND, Céline, 2011 -
Lettre à M. Edouard Laboulaye sur la théorie des contrats inommés de M. Accarias.
PILETTE, Désiré, 1867 -
De l'action <i>praescriptis verbis</i>.
DESJARDINS, Albert, 1865 -
De l'effet des arrhes dans la vente sous Justinien.
BOISSONADE, G., 1866 -
De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne [Suite et fin].
THEZARD, Léopold, 1866 -
De la preuve de la lésion dans les actes faits par des mineurs.
VILLEQUEZ,, 1861 -
De l'institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon [Suite et fin].
ANOUILH,, 1860 -
De l'institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon [Première partie].
ANOUILH,, 1860 -
La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).
DUPARC, Pierre, 1965 -
Réflexions sur l'histoire de la <i>locatio conductio</i>.
ALZON, Claude, 1963 -
La structure de l'obligation contractuelle en droit grec.
anonyme,, 1966 -
"<i>Alimenta</i>" et "<i>victus</i>" dans le droit romain classique.
WYCISK, Fr., 1972 -
Les contrats de travail en Bourgogne au XIVe et XVe siècles d'après les archives notariales.
DIDIER, Philippe, 1972 -
Les sources doctrinales de l'ordre de présentation des articles 1156 à 1164 du Code civil sur l'interprétation des contrats.
TROFIMOFF, Hervé, 1994 -
<i>Pacta conventa servabo</i> et Aristote.
VELISSAROPOULOS-KARAKOSTA, Julie, 1996 -
Le contrat de nourrice en droit hellénistique : un <i>misthôsis</i> bien particulière.
CHRETIEN-VERNICOS, G., 1997 -
Incertitudes du "droit colonial" et atténuation de responsabilité : les notaires aussi ?
DURAND, Bernard, 2009 -
L'évolution historique comparée du droit contractuel dans les systèmes de common law et de civil law.
HILAIRE, Jean, 2009 -
Aux origines de l'<i>obligatio omnium bonorum</i> dans le comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1976