Droit privé
Collection
Contenus
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Le droit canonique et la formation des grands principes du droit privé français.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1996 -
Histoire du don en France de 1800 à 1939 : dons et legs charitables, pieux et philanthropiques.
MARAIS, Jean-Luc, 1999 -
Le droit privé jersiais [Île de Jersey], transformation et adaptation de son contenu original au monde contemporain.
MAUTALENT - REBOUL, Isabelle, 1996 -
Familles et communautés en Languedoc rhodanien : Saint-Victor-de-la-Coste [Gard] (1661-1799).
PÉLAQUIER, Élie, 1996 -
La naissance de l'autorité de la jurisprudence dans l'œuvre d'un décisionnaire bordelais : Abraham Lapeyère. [Bordeaux, Gironde].
SEMON, Laurence, 2001 -
La contrainte par corps en matière civile et commerciale au XIXe siècle.
MARCHE, Fabrice, 2001 -
Les libres de couleur dans les capitales de Saint-Domingue : fortune, mentalités et intégration, à la fin de l'Ancien Régime (1776-1789). [Thèse].
ROGERS, Dominique, 1999 -
Histoire des tontines.
LAUVRAY, Mathieu, 2000 -
Les morts dans le droit du XIXe siècle.
ANDRIEUX, Elisabeth, 2000 -
Les transformations générales du droit privé depuis le code Napoléon.
DUGUIT, Léon, 1999 -
Les statuts civils et criminels de la Corse, 1571.
COPPOLANI (sous la dir. de), Jean-Yves, 1998 -
Le notaire, la famille et la ville : Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône] à la fin du XVIe siècle.
DOLAN, Claire, 1998 -
Le notaire dans la société française d'hier à demain.
MOREAU, Alain, 1999 -
La famille dans les Pyrénées de la coutume au Code Napoléon-Béarn 1789-1840.
LACANETTE-POMMEL, Christine, 2003 -
Les Béarnais et le Code civil : étude des pratiques successorales et matrimoniales dans les Pyrénées (1789-1840). [Thèse].
LACANETTE-POMMEL, Christine, 1998