Droit privé
Collection
Contenus
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L'alliance des droits personnels et communautaires dans la pensée chrétienne, facteur de la liberté.
AVON-SOLETTI, Marie-Thérèse, 2003 -
Société et droit dans les registres notariaux du Fiumorbo [Corse], 1691-1717.
NICOLINI, Sauveur, 2001 -
Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles.
ROCHAT, Antoine, 1999 -
Le droit romain et la servitude aux Antilles.
MIGNOT, Dominique-André, 2001 -
Introduction au cours de droit des obligations.
SOURIOUX, Jean-Louis, 2000 -
Stratégies familiales et droit de la famille. A propos des pays romands au Moyen-Âge [Suisse].
HILAIRE, Jean, 2003 -
Le modèle romain dans la construction d'un droit public médiéval : assimilations et distinctions fondamentales devant la justice aux XIVe et XVe siècles.
WEIDENFELD, Katia, 2003 -
Jalons pour l'histoire du droit civil. A propos de deux ouvrages concernant la Belgique et la Suisse.
HILAIRE, Jean, 2001 -
Note historique sur la définition législative de la servitude (art. 637 du Code Napoléon - art. 1027 Code civile intaliano).
FALCONE, Guiseppe, 2001 -
Mélanges Germain Sicard.
SICARD, Germain, 2000 -
De la "pratique" à la chaire universitaire : l'enseignement de la procédure civile au tournant des XVIIIe et XIXe siècles.
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2002 -
Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français.
CLÈRE, Jean-Jacques, 2004 -
La création cinématographique française et son droit (1895-1995) : l'évolution de l'appréhension juridique d'une activité artistique de sa naissance à sa maturité. [Thèse].
FOUASNIER, Christophe, 1999 -
Ouverture [la responsabilité, formes et discours].
DEROUSSIN, David, 2004 -
Le droit à la vie privée au Burkina Faso.
OUOBA, Clarisse, 2002 -
La famille égyptienne sous l'Ancien et le Moyen Empire : aspects structurels, sociaux et juridiques.
KASPARIAN, Burt, 2003 -
La pensée juridique de Jean Domat (1625-1696) : du Grand Siècle au Code civil.
GILLES, David, 2004 -
Le temps et le droit : la réponse de Rome. L'approche du droit privé.
CHEVREAU, Emmanuelle, 2001 -
L'évolution de la condition juridique de l'enfant incestueux, principalement dans le Code civil français, accessoirement dans le Code civil espagnol.
BRUN, Isabelle, 2005 -
L'identité de S.D.F. revendiquée ou les étapes de la reconnaissance publique.
PICHON, Pascale, 2000 -
L'individu et ses droits.
BART, Jean, 2003 -
Le droit privé de la Révolution ou la régénération de la société par la loi.
BART, Jean, 2003 -
<i>Res nullius</i>.
MALAFOSSE, Jean de, 1999 -
<i>Beati possidentes</i>.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1999 -
De quelques fondements canoniques du droit des personnes et de la famille.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1998