Droit privé
Collection
Contenus
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Étude exploratoire sur l'effectivité des lois et la souveraineté du roi en droit privé.
DESRAYAUD, Alain, 1994 -
Les différentes conceptions de la <i>donatio mortis causa</i> chez les romanistes médiévaux.
ABOUCAYA, Claude, 1966 -
La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).
DUPARC, Pierre, 1965 -
Amis et amis charnels d'après les actes du Parlement au XIVe siècle.
TURLAN, Juliette M., 1969 -
Le "retour à la table". Une tentative coutumière pour maintenir le patrimoine familial.
TRANI, C., 1971 -
Douaire viager et "douaire des enfants". Contribution à la délimitation du groupe des coutumes de l'ouest de la France.
YVERT, Jean, 1989 -
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.
POUDRET, Jean-François, 1991 -
L'évolution de l'acte à cause de mort dans les pays ligériens (VIe-XIIe siècles)
THIREAU, Jean-Louis, 1996 -
Jacques Leschassier (1550-1625).
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2007 -
Pouvoir royal, droit savant et droit commun coutumier dans la France du Moyen Âge : à propos de vues nouvelles. II - Le droit romain est)il de droit commun ?
CASTALDO, André, 2008 -
Pouvoir royal, droit savant et droit commun coutumier dans la France du Moyen Âge : à propos de vues nouvelles. I - Le roi est-il le maître du droit privé, vie le droit romain ?
CASTALDO, André, 2007 -
Guy Du Rousseau(d) de La Combe (fin XVIIe-1749 ?). [+ bibliographie].
INNOCENZO, Amélie d', 2007 -
Jean Domat (1625-1696). [+ bibliographie].
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2007 -
Naissances illégitimes en Lorraine dans la première moitié du XVIIIe siècle d'après les déclarations de grossesses et la jurisprudence.
LOGETTE, Aline, 1983 -
Georges Chevrier (1903-1968). [+ Bibliographie].
BART, Jean, 2007 -
Barnabé Brisson (1531-1591). [+ Bibliographie].
DESCAMPS, Olivier, 2007 -
Hyacinthe de Boniface (1612-1699). [+ Bibliographie].
DESCAMPS, Olivier, 2007 -
La dot d'une <i>binuba</i> en pays dit "de droit écrit" (Parlement, 12 juin 1339).
CASTALDO, André, 2009 -
Conséquences de l'industrialisation sur la famille.
MEHL, R., 1962 -
Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard.
ALTEROCHE (édité par), Bernard d', 2009 -
Éléments d'une bibliographie de l'histoire du droit privé au XVIIe siècle.
Droit privé,, 1963 -
Droit public - Droit privé.
CHEVRIER, Georges, 1968 -
Les critères de la distinction du droit privé et du droit public dans la pensée savante médiévale.
CHEVRIER, Georges, 1965 -
Entre droit privé et droit public : la vraie nature de la propriété en Bourgogne au XVIIe siècle.
JEANCLOS, Yves, 1980 -
Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du XIIe au XVIIIe siècle.
GODDING, Philippe, 1987