Droit pénal
Collection
Contenus
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Un exemple de l'application conjuguée des articles 76 du code du commerce et 419 du code pénal à l'épreuve de la révolution industrielle : une véritable question de susceptibilité.
RICHARD, Edouard, 2012 -
Un code pour la Nation. La codification du droit pénal au XIXe siècle (France, Belgique, Angleterre)
DUBOIS, Bruno, 2010 -
Compte rendu : Bruno DUBOIS et Tanguy LE MARC'HADOUR. <i>Un code pour la Nation. La codification du droit pénal au XIXe siècle (France, Belgique, Angleterre)</i>.
LAINGUI, André, 2012 -
La loi du 30 novembre 1892 et le délit d'exercice illégal de la médecine en France.
LUNEL, Alexandre, 2012 -
Compte rendu : Miguel Angel Chamocho Cantudo. <i>Sodomia. El crimen y pecado contra natura o historia de una intolerancia</i>
BERNABE, Boris, 2013 -
Injuste Justice ? La dynamique pénale au XXIe siècle.
JEANCLOS, Yves, 2013 -
Le principe de non-nuisibilité : principe essentiel du droit criminel et pénal au XXIe siècle.
JEANCLOS, Yves, 2013 -
Les métamorphoses du système répressif des ententes industrielles et commerciales.
GUYENOT, Jean, 1967 -
Injuste justice ? La dynamique pénale au XXIe siècle.
JEAUCLOS, Yves, 2013 -
Réflexions d'un pénaliste étranger sur le Code pénal de 1867.
ANCEL, Marc, 1967 -
Autour de la justice criminelle : le comportement des témoins au XVIIIe siècle.
WALE, Sandrine, 1999 -
Sorcellerie, justice criminelle et société dans la France moderne (l'ego-histoire d'un Américain à Paris).
SOMAN, Alfred, 1993 -
Sorcellerie et justice criminelle : le Parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècles).
SOMAN, Alfred, 1992 -
La renommée dans le droit pénal laïque du XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1993 -
Criminalité et délinquance féminine dans le droit pénal des XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1980 -
Le système de l'élargissement sous caution en droit criminel français aux XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1971 -
L'application de la peine de mort par les justices municipales : l'affaire Berthe du Jardin au Parlement de Paris (1369-1398).
HAMEL, Sébastien, 2010 -
Le désarroi des juges en attente de réformes, un cas d'adultère et de vol conjugal sous le Consulat.
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 2001 -
La motivation des sentences pénales en Angleterre.
SPREUTELS, J., 1978 -
Le criminel devant ses juges en Bretagne aux XVIe et XVIIe siècles.
PLESSIX-BUISSET, Christiane, 1988 -
Le Code pénal. Les métamorphoses d'un modèle (1810-2010).
ABOUCAYA (édité par), Chantal, 2012 -
Le droit pénal canonique, source du droit pénal.
LAINGUI, André, 1987 -
Accusation et inquisition en pays de coutume au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècles).
LAINGUI, André, 1992 -
La doctrine européenne du droit pénal à l'époque moderne (XVI-XVIIIe siècle).
LAINGUI, André, 1993 -
Essai sur l'histoire de la justice criminelle à Bordeaux pendant le Moyen Âge. [Gironde].
BROCHON, E.-H., 1857