Droit pénal
Collection
Contenus
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Albert-Michel Desjardins (1838-1897). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Naissances illégitimes en Lorraine dans la première moitié du XVIIIe siècle d'après les déclarations de grossesses et la jurisprudence.
LOGETTE, Aline, 1983 -
Le prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au XVIIIe siècle.
LOGETTE, Aline, 1994 -
Paul-Claude-François Cuche (1868-1943).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Adolphe Chauveau (1802-1868).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Joseph-François-Claude Carnot (1752-1835). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Bon-Albert Briois de Beaumez (1759-1801 ou 1802). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Arnould Bonneville de Marsangy (1802-1894). [+ bibliographie].
MARTINAGE, Renée, 2007 -
Antoine-Georges Blanche (1808-1875). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Charles-Alfred Bertauld (1812-1882). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
René Bérenger (1830-1915). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Alphonse-Marc-Marcellin-Thomas Bérenger (1785-1866). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Pierre Ayrault (<i>Aerodius</i>) (1538-1601). [+ Bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
Marc Ancel (1902-1990). [+ Bibliographie].
HALPERIN, Jean-Louis, 2007 -
Dictionnaire de droit criminel et pénal. Dimension historique.
JEANCLOS, Yves, 2010 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1989 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Fait justificatif (Responsabilité pénale - Exonération).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Le rêve et le droit.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1988 -
Le rêve et le droit.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Le droit de punir dans le <i>Décret</i> de Gratien.
LEYTE, Guillaume, 2009 -
Une affaire Calas du XIVe siècle ? Le procès d'Aimeric Bérenger (1332-1336).
CARBASSE, Jean-Marie, 2009 -
L'imposition et le contrôle des peines au bailliage de Montréal (1666-1693).
MOREL, André, 1963 -
Histoire des galères, bagnes et prisons (XIIIe-XXe siècles) : introduction à l'histoire pénale de la France.
PETIT, Jacques-Guy, 1991 -
Tuer sans intention de tuer : quand l'intention, et non l'effet, construit le crime.
TANGUY, Jean-François, 2008