Droit minier
Collection
Contenus
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Exploitation et législation minière en forêt de Quintin aux XVe et XVIe siècles. [Côtes-d'Armor].
HERBAUT, C., 1988 -
L'arrêt du Conseil du 14 janvier 1744 sur les mines de charbon et son application dans le diocèse d'Alès. [Gard].
DELORMEAU, Charles, 1977 -
La seigneurie des mines en pays de Béziers et en Razès : analyse de trois documents de la seconde moitié du XIIe siècle.
AMADO, C., 1977 -
Deux siècles de législation minière en France.
PASSAQUI (sous la dir. de), Jean-Philippe, 2010 -
L'encadrement juridique de l'activité minière et métallurgique dans la généralité de Grenoble (XVIe et XVIIIe siècles). [Dauphiné].
GAUCHÉ, Sylvain, 2002 -
Les obligations nées des concessions minières en Dauphiné (XIVe-XVe siècles), une étude comparative des règlements miniers d'Allevard, de Brandes-en-Oisans et de l'ordonnance royale du 30 mai 1413. [Isère].
GAUCHÉ, Sylvain, 2000 -
Histoire du droit minier.
BUHLER, Théodore, 1965 -
Le Bassin houiller du Nord et du Pas-de-Calais de 1815 à 1914.
GILLET, Marcel, 1992 -
Observations relatives au projet de loi Baïhaut sur les mines.
NIBAUT, Ernest, 1886 -
Comment on « sabote » une grande loi. Pétition pour la révision sérieuse de la loi du 21 avril 1810 sur les mines.
LAUR, Francis, 1916 -
Les pratiques administratives en matière de transmission de la propriété minière.
LE RAT, Jean, 1922 -
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810.
LOCRÉ, Jean-Guillaume, 1828 -
Essai sur la nature juridique de la propriété minière : étude de la loi du 9 septembre 1919.
LENGEREAU, Jacques, 1922 -
De la propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique. Guide théorique et pratique du légiste, de l'ingénieur et de l'exploitant...
DALLOZ, Édouard, 1862 -
Droit romain: de la propriété et de l'exploitation des mines chez les Romains. Droit français : de l'intervention de l'administration dans l'exploitation des mines.
CHAVANNE, Frédéric, 1895 -
Les lois des mines. Traité pratique à l'usage des concessionnaires de mines, des exploitants de minières, carrières et tourbières...
DUFOUR, Gabriel, 1857 -
De la législation minérale sous l'ancienne monarchie, ou Recueil méthodique et chronologique des lettres patentes, édits, ordonnances, déclarations... concernant la législation minérale.
LAMÉ-FLEURY, Ernest, 1857 -
La propriété minière au XIXe siècle.
BOUCHARD, Laurent, 2011 -
La redevance tréfoncière et les propriétaires tréfonciers dans le bassin houiller de la Loire.
GUILLAUME, Paul, 1964 -
La commercialisation de l'exploitation des mines.
DEMONT, Louis, 1928 -
Législation des Mines françaises et étrangères.
AGUILLON, Louis, 1886 -
Les « incivilités » des affaires : le droit des exploitations minières, avatar de la commercialisation du droit (XIXe-XXe siècles).
RICHARD, Édouard, 2008 -
Gabriel-Michel Dufour, dit aussi Raffier-Dufour (1811-1868).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Travaux français sur la mine et les mineurs parus depuis 1945.
TREMPÉ, Rolande, 1963 -
Mines et pouvoir au Moyen Âge.
BAILLY-MAÎTRE, Marie-Christine (sous la dir. de), 2007