Droit des sociétés
Collection
Contenus
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L’épineuse mutation du droit des sociétés après la Révolution française : l’exemple de la parfumerie grassoise. [Grasse (Alpes-Maritimes)].
DUBOIS, Madison, 2024 -
La faillite du Palais des sports de Cannes : un épisode de l’affaire Stavisky ? [Alpes-Maritimes].
DAVID, Michelle, 2019 -
La société anonyme en France (1807-1867) : représentations et pratiques. [Thèse].
ROCHAT, Jean, 2014 -
Histoire du droit coopératif français, de ses origines à nos jours. [Thèse].
SEEBERGER, Loïc, 2019 -
Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle. [Thèse].
WIRZ, Olivier, 2017 -
Observations sur le contrat de société à Bordeaux au cours de la seconde moitié du XVIIIe siècle (vers 1750, vers 1791). [Gironde]. [Thèse].
DOS SANTOS, Antonio, 1997 -
La personnalité morale des sociétés depuis le XIXe siècle en France, en Allemagne et en Angleterre. [Thèse].
CHIRON, Guillaume, 2008 -
Conseil d'État et droit des sociétés : comment au a nationalisé la Caisse Lafarge en 1809. [Tontine de protection sociale].
THUILLIER, Guy, 1993 -
Les sociétés en nom collectifs au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
WIRZ, Olivier, 2021 -
L'impératif et le supplétif dans l'histoire du contrat de société. [Depuis l'Ancien Régime].
CONVERT, Laurent, 1991 -
Existait-il une doctrine commercialiste dans l'ancienne France ? L'exemple des sociétés : titre IV de l'ordonnance sur le commerce de terre du 23 mars 1673.
GUYADER, Josselyne, 1993 -
L'apport du notariat à la pratique du commerce.
HILAIRE, Notariat, 1998 -
Problématique des apports de propriétés industrielles au sein du capital social au XIXe siècle.
DO REGO, Bernardo-Casmiro, 2009 -
De la pensée de Pothier à la transparence fiscale. La théorie défunte de la mutation conditionnelle de l'apport en société.
FREYRIA, Charles, 1966 -
Les archives de l'Académie. Le fonds Schneider et Cie [Académie François Bourdon, Le Creusot, Saône-et-Loire].
KHARABA, Yvan, 2012 -
Le contrat de société à Montpellier au XVIIIe siècle. [Hérault].
THOMAS, Maurice, 1964 -
À propos de la monnaie melgorienne : relations seigneuriale et affaires privées, en Languedoc méditerranéen, aux XIIe-XIve siècles. [Comté de Melgueil, Hérault].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 2008 -
Paul Pic (1862-1944). [+ Bibliographie].
DOCKÈS-LALLEMENT, Nicole, 2007 -
Acte de société entre messagers jurés pour le temps de la guerre (1er octobre 1592).
FORESTIER, Henri, 1950 -
La répression pénale des abus de biens sociaux et des abus du crédit des sociétés depuis le Code pénal de 1810. [Thèse].
MORELON, Pierre, 1998 -
Pouvoir et propriété dans l'entreprise. Pour une histoire international des sociétés à responsabilité limitée.
GUINNANE, Timothy W., 2008 -
La législation au XVIIIe siècle.
LECOMTE, Catherine, 2003 -
Aux origines des sociétés anonymes : les moulins de Toulouse au Moyen Âge. [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 1953 -
L'intention fraternelle ou quasi-fraternelle dans l'acte de société d'après les minutes notariales des archives de l'Yonne.
FORESTIER, Henri, 1946 -
La gestion des sociétés de moulins de Toulouse (XIIIe-XIXe siècles). [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000