Droit de la construction
Collection
Contenus
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La construction au Moyen Âge.
CHARRIÉ, Pierre, 1995 -
Bâtir au Moyen Âge.
BERNARDI, Philippe, 2014 -
Droits et usages concernant les travaux de construction publics ou privés, sous la troisième race des rois de France... de l'an 987 à l'an 1380, d'après les chartes et autres documents originaux.
CHAMPOLLION-FIGÉAC, Aimé, 1860 -
Les conflits du « travail » dans le domaine de la construction parisienne sous l'Ancien régime : l'expérience de la Chambre royale des Bâtiments, justice et police dans l'art de bâtir).
CARVAIS, Robert, 2005 -
Les constructions à distance prohibées en Provence et en Dauphiné dans le code forestier de 1827 (1827-1900).
DUMOULIN, Jacqueline, 1987 -
Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté : législation complète des servitudes et du voisinage.
PERRIN, Louis, 1911 -
Traité des actions possessoires du bornage et des autres droits de voisinage : relatifs aux plantations, aux constructions, à l'élagage des arbres et des haies, aux ouvrages des fosses et canaux.
CURASSON, Jacques, 1842 -
Louis Savot (1579-1640). [+ Bibliographie].
CARVAIS, Robert, 2007 -
Le statut juridique de l'entrepreneur du bâtiment dans la France moderne.
CARVAIS, Robert, 1996 -
Les constructions en droit coutumier.
CASTALDO, André, 2008 -
Antoine Desgodets (1653-1728). [+ Bibliographie].
CARVAIS, Robert, 2007 -
Au XIXe siècle, le "60 Boulevard de Latour-Maubourg, Paris VIIe".
QUEINNEC, Marie-Louise, 2005 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
Greffiers des bâtiments de Paris : procès-verbaux d'expertise. Régence, Z 1J 521 à 556, années 1715-1723.
Greffiers des bâtiments de Paris,, 2006 -
Le droit de la construction et de l'urbanisme dans la France du XVIIIe siècle. [2 vol.].
HAROUEL, Jean-Louis, 1974 -
L'urbanisme à Strasbourg au XVIe siècle : la pierre et l'idée. [Bas-Rhin]
PETRAZOLLER, François, 2002 -
Le droit de l’embellissement à Lille sous l’Ancien Régime (1667-1789).
GLINEUR, Cédric, 2007 -
Le Paris d'Haussmann.
MONCAN, Patrice de, 2002 -
Fortifications, architecture et urbanisme à La Rochelle [Charente-Maritime] au XIXe siècle.
MEYNEN, Nicolas, 2002 -
La communauté des maîtres maçons de Paris au XVIIe et au XVIIIe siècle.
LETRAIT, Jean-Jacques, 1945 -
Les pouvoirs de l'échevinage de la ville d'Arras [Pas-de-Calais] en matière de voirie et de construction d'habitation.
FORGEOIS, H., 1938 -
Des maçons médiévaux aux compagnons d'aujourd'hui : éthique et valeurs à transmettre à la formation par apprentissage.
POUILLE, Armand, 2002 -
Les cités ouvrières de Lorraine, 1850-1940. Étude de la politique patronale du logement. [Thèse].
COMMAILLE, Laurent, 1999 -
Le permis de construire du XVIIIe siècle à nos jours. [Thèse].
ESTEBAN, Élisabeth, 2004 -
La Chambre royale des bâtiments. Juridiction professionnelle et droit de la construction à Paris sous l'Ancien Régime.
CARVAIS, Robert, 2001