Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Prétentions féodales et résistance des populations livradoises en 1424. [Livradois (Puy-de-Dôme)].

  BOY, Michel, 1989

• Le droit du seigneur. [Droit de cuissage au Captalat de Buch, 1302].

  RAGOT, Jacques, 1987

• Les capétiens et les habitants du Captalat de Buch. [Privilèges fiscaux et droits seigneuriaux, xVIIe-XVIIIe siècles].

  RAGOT, Jacques, 1987

• Les droits seigneuriaux dans le Captalat de Buch. [Gironde].

  PLANTEY, Jacques, 1987

• Dons, prélèvements, échanges : à propos de quelques redevances seigneuriales.

  GRIMBERG, Martine, 1988

• Les barons de Toucy ne furent jamais marquis. [Yonne].

  MARCOUX, H., 1972

• Mise au point au sujet des droits de l'abbaye de Sept-Fons sur la terre de Saint-Aubin-sur-Loire. [Abbaye de Sept-Fons, Diou (Allier) ; Saint-Aubin-sur-Loire (Saône-et-Loire)].

  DUSSOURD, Henriette, 1970

• Un acte de foi et d'hommage à Narcy (1576). [Nièvre].

  CHABROLIN, Madeleine, 1979

• Saffres, 8 juin 1789 : délibération et procuration des habitants au sujet des droits féodaux. [Côte-d'Or].

  Anomyme,, 1962

• Comment en 1774, Pélerin Truchon, vigneron à Vincelles, osa lever l'étendard de la révolte. [Yonne].

  FICATIER, Gustave, 1963

• Le 8 juin 1789, la communauté de Saffres réclame l'abolition de la mainmorte et autres droits utiles.

  H., Dr. R., 1962

• Le droit d'habitantage à Tournus au XVIIIe siècle. [Saône-et-Loire].

  LAROCHE, L., 1954

• Structures foncières et prélèvement seigneuriaux dans un terroir du Lauragais : Caignac dans la deuxième moitié du XIIIe siècle. [Haute-Garonne].

  PARTAK, Joëlle, 1985

• Une institution peu connue de la Normandie Ducale : les prés et le fois du seigneur.

  MUSSET, Lucien, 1985

• Paysans et droits féodaux en Charente-Inférieure pendant la Révolution française. [Charente-Maritime].

  LUC, Jean-Noël, 1984

• À propos des aides-chevels. [Exemples du comté de Mortain, du diocèse d'Avranches et du grand bailliage du Cotentin]. [Manche].

  FAUCHON, Jacques, 1986

• Les seigneurs de Blaignac et leurs droit sous l'Ancien Régime. [Gironde].

  DUCLOT, J.-F., 2019

• Deux notes sur les droits seigneuriaux dans la région de Figeac au XVIIIe siècle. [Lot.

  CALMON, Philippe, 1986

• Les défenses antiseigneuriales et le réformisme de Turgot.

  DURR, René, 1984

• "Feu mort, blande cesse". Recherches sur une curiosité forézienne : la blande. [Droit seigneurial].

  MUTEL, André, 1984

• Paysans et droits féodaux en Charente-Inférieure pendant la Révolution française. Exposé de thèse. [Charente-Maritime].

  LUC, Jean-Noël, 1979

• Les origines seigneuriales de l'expropriation.

  MESTRE, Jean-Louis, 1980

• Les paysans et les droits féodaux dans le département de la Charente-Inférieure pendant la Révolution française. [Charente-Maritime].

  LUC, Jean-Noël, 1978

• Persistance et âpreté de l'esprit de privilège : les "échoites" de mainmorte dans la seigneurie de l'Isle-sur-Serein à la fin de l'Ancien Régime; [Yonne].

  DURR, René, 1979

• Du titre des redevances foncières et opposition entre privilégiés dans la région de Châtel-Gérard au XVIIIe siècle. [Yonne].

  DURR, René, 1980