Faillites
Collection
Contenus
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Les forges comtoises en crise (1783-1787). [Thèse].
ROQUELET, Alain, 1977 -
Naissance et faillite d'une banque d'affaires : la Maison Bouault (Dijon, 1816-1843).
JOBERT, Philippe, 1975 -
Histoire critique de la faillite.
ITHURBIDE, René, 1973 -
Faillis en Anjou au XVIIIe siècle : contribution à l'histoire économique d'une province.
CHASSAGNE, Serge, 1970 -
Le juge et l'Outre-mer. Tome 4 : Le royaume d'Aiétès, produire de l'ordre.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2008 -
Règlement des faillites et pratiques judiciaires : de l'entre-soi à l'expertise du syndic (1673-1889).
COQUERY, Natacha, 2008 -
La notion de “commerçant” d’après les procédures de faillite devant les tribunaux de commerce de Bretagne au XIXe siècle.
NOËL, Tangi, 2007 -
L'apport du notariat à la pratique du commerce.
HILAIRE, Notariat, 1998 -
Le commerce du vin dans le département de la Seine, de 1851 à 1860, d'après les fonds des faillites du tribunal de commerce de la Seine.
LUPPE, Diane de, 1968 -
La difficile adoption de la <i>Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite</i> du 11 avril 1889 : les facteurs de la résistance.
LE ROY, Yves, 2012 -
À propos du mouvement des faillites à Lille, de 1863 à 1939. [Nord].
HUSSON, Jean-Pierre, 1968 -
Des faillites en droit comparé avec une étude sur le règlement des faillites en droit international. [2 volumes].
THALLER, E., 1887 -
Le code de commerce napoléonien et son application; [1907]. [Thèse].
VALENTE, Fabien, 1992 -
Le juge et le règlement des faillites : la préservation des intérêts de la puissance coloniale et des colons.
JALLAMION, Carine, 2008 -
L'évolution du droit français de la faillite depuis le Code de commerce.
LABRUSSE, C., 1970 -
Histoire du droit de la banqueroute et de la faillite.
DESURVIRE, Daniel, 1992 -
Un bel exemple de trafic d'influence au XVIIe siècle : la faillite du négociant Antoine Aillaud en 1779.
REBUFFAT, Ferréol, 1966 -
Les faillites à Lille, de 1863 à 1939. [Nord].
HUSSON, Jean-Pierre, 1966 -
Quelques aspects du droit de la faillite d'après les Arrêts notables du Parlement au pays de Provence.
BRÉGI, Jean-François, 2000 -
De quelques mots engendrés par la faillite. Études offertes à Pierre Catala. Le droit privé français à la fin du XXe siècle.
CHAPUT, Yves, 2001 -
La législateur des procédures collectives et ses échecs.
FRISON-ROCHE, Marie-Anne, 2000 -
Droit des entreprises en difficulté. [5e édition].
SAINT-ALARY-HOUIN, Corinne, 2006 -
La sémantique au secours du législateur. l'exemple du livre VI du Code de commerce : du Code de commerce au « code des entreprises en difficulté » en passant par le « code des procédures collectives ».
ROUSSEL GALLE, Philippe, 2008 -
Observation sur l'application du décret du 22 août 1848 relatif aux concordats amiables.
BRAVARD-VEYRIÈRES, Pierre, 1948 -
Le Paria. Étude juridique e critique de la situation des faillis.
CHARMOLU, Albert, 1900