Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La démission et la révocation par le pape des évêques français à l'occasion du concordat de 1801 : histoire, enjeux et perspectives canoniques. [Thèse].

  LE BRAS, Yann, 2021

• L’institution basilicale : statut canonique, enjeu des relations Église/États. [Thèse].

  OUATTARA, Michel, 2018

• Le Collège des consulteurs dans le Code de 1983 : sa mise en place en France. [Thèse].

  MAKAYA LOEMBA, Jean-Claude, 1995

• Rite, <i>ecclesia sui iuris</i> et implications institutionnelles. [Thèse].

  SLEMAN, Élias, 1997

• La vigilance de l'Église catholique sur ses tribunaux matrimoniaux; [Thèse].

  KY-ZERBO, Alphonse-Bonaventure, 2002

• La responsabilité pénale de l'enfant du droit romain jusqu'au code de la justice pénale des mineurs. [Thèse].

  ABOUBACAR, Youssouf-Mdahoma, 2019

• Pouvoir et enseignement du droit en France et dans l'Italie du nord du XVIIe siècle à la fin du Premier Empire. [Thèse].

  BISCAY, Myriam, 2013

• Entre amour et droit : le lien conjugal dans la pensée juridique moderne (XVIe-XXIe siècles). [Thèse].

  BÉTHERY de LA BROSSE, Arnould, 2007

• Les refus de la maternité : l'avortement, la contraception et les filles-mères à l'épreuve du droit canonique et du droit séculier (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].

  COULAS, Marjorie, 2021

• La notion de <i>judex ordinarius</i> en droit romano-canonique médiéval (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  ALIX, Benoît, 2020

• Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle. [Thèse].

  RIGAUDEAU, Sarah, 2020

• Procédures criminelles dans la <i>Pratique de la juridiction ecclésiastique contentieuse</i> de F. Ducasse, official de Condom (XVIIe-XVIIIe siècles)

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 2018

• Les larmes dans le Décret de Gratien.

  VIDAL, Henri, 1997

• Réflexion sur la cocification du droit canonique

  SÉRIAUX, Alain, 1996

• Le concile œcuménique de Lyon I (1245). quelques aspects canoniques et pastoraux des décrets 1-22. [Rhône].

  LONGÈRE, 1998

• Aux origines canoniques de la responsabilité pénale : volonté coupable et pénitence dans les crimes contre les personnes d'Après Burchard de Worms.

  GUYADER, Josseline, 1997

• "Condition probosa et spernanda</i>. [Droit canonique médiéval du mariage].

  GOURON, André, 1996

• Les chanoines de la cathédrale de NÎmes au milieu du XIIe siècle : un milieu de juristes lettrés ? [Condition de la formation du mariage en Droit canonique].

  GOURON, André, 1996

• Droit de l'Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles).

  GAUDEMET, Jean, 1998

• Petit dictionnaire de droit canonique.

  WERCKMEISTER, Jean, 1993

• La fidélité conjugale dans le droit canonique médiéval.

  WERCKMEISTER, Jean, 1994

• Dieu et Mammon : la prohibition canonique du prêt à intérêt.

  BRIOT, V., 1994

• Les avatars d'un prêtre interdit : Guillaume Thuillier (1811-1883).

  TINTOU, Jules, 1993

• Le miroir du canoniste dans un manuscrit médiéval.

  SCHMITT, Jean-Claude, 1993

• L'appel en Droit canonique médiéval.

  GUYADER, Josseline, 1995