Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Un silence fondateur (réflexions sur la loi des 16-24 août 1790).

  BINCZACK, Pascal, 2006

• Éléments d'histoire de l'enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860). [Ouvrage].

  TOUZEIL-DIVINA, Mathieu, 2007

• Chemin de traverse, de la loi du Roi au Conseil d'État

  WEIDENFELD, Katia, 2009

• La doctrine publiciste (1800-1880). Éléments de patristique administrative.

  TOUZEIL-DIVINA, Mathieu, 2009

• Bâtir une généralité : le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle. [Somme].

  CONDETTE-MARCANT, Anne-Sophie, 2001

• Histoire des réserves foncières en France.

  GRY, Yves, 2009

• <i>Droit, Histoire et Société. Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny</i>.

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie (sous la dir. de), 2008

• L'influence institutionnelle de l'organisation administrative française sur l'administration des pays italiens au XIXe siècle. [Thèse].

  SANHOU, Djedou, 1998

• L'autorité judiciaire et le contentieux de l'administration. Vicissitudes d'une ambition (1800-1872). [Ouvrage].

  BIGOT, Grégoire, 1999

• Aux orgines doctrinales du droit administratif : Portiez de l'Oise (1765-1810).

  GILBERT, Simon, 2007

• Le pouvoir de substitution du préfet au maire. Étude historique et critique de droit administratif.

  ALQUIER,, 1906

• Justice administrative et justice déléguée au XVIIIe siècle. L'exemple des commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil.

  PHYTILIS, Jacques, 1977

• Penser et construire l'État dans la France du Moyen Âge : XIIIe-XVe.

  RIGAUDIÈRE, Albert, 2003

• Le droit de l’embellissement à Lille sous l’Ancien Régime (1667-1789).

  GLINEUR, Cédric, 2007

• Notice sur le régime administratif et judiciaire des établissments français dans l'Inde, considéré principalement dans ses applications aux naturels du pays.

  BOSCHERON-DESPORTES,, 1855

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. I : Les intendants et commissaires départis.

  DARESTE, Rodolphe, 1855

• Le Conseil d'État et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle.

  PACTEAU (prés. par), Bernard, 2003

• Regards sur l'histoire de la justice administrative.

  BIGOT (sous la dir. de), Grégoire, 2006

• Nicolas Delamare ou les fondations du droit administratif français.

  PLESSIX, Benoît, 2003

• La difficile distinction droit public/droit privé dans l'ancien droit : l'exemple du droit administratif.

  BIGOT, Grégoire, 2003

• Les mythes fondateurs du droit administratif.

  BIGOT, Grégoire, 2000

• Cormenin [Louis-Marie de la Haye, vicomte de (1788-1868)]. Politique, pamphlétaire et fondateur du droit administratif.

  LACHARRIERE, René de, 1940

• Notice "Service public".

  CORAIL, Jean-Louis de, 2003

• Notice "Procédure administrative".

  BURDEAU, François, 2003

• Notice "Marchés publics".

  PFISTER, Laurent, 2003