Administration communale et municipale
Collection
Contenus
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De l'étymologie et l'acception première du mot "communia" = "commune", au Moyen Âge.
GRAND, (R.), 1948 -
Les « Paix » d'Aurillac [Cantal]. Études et documents sur l'histoire des institutions municipales d'une ville à consulat (XIIe-XVe siècles).
GRAND, Roger, 1945 -
La genèse du mouvement communal en France.
GRAND, (R.), 1942 -
Le conflit de la coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d'une commune d'Auvergne au XIIIe siècle.
GRAND, R., 1929 -
Les pouvoirs de l'échevinage de la ville d'Arras [Pas-de-Calais] en matière de voirie et de construction d'habitation.
FORGEOIS, H., 1938 -
Le lieutenant général de police confronté à la vie nancéenne [Nancy, Meurthe-et-Moselle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1996 -
L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.
GAY, Jean, 1988 -
Les districts parisiens pendant la Révolution française.
GARRIGUES, (G.), 1931 -
Transaction entre la « haute » et la « basse » commune de Saint-Flour [Cantal]. 13 février 1562 (n. st.).
GARRIGOUX, A., 1940 -
Le droit urbain en Flandre au début de la première phase de son histoire (1127).
GANSHOF, François-Louis, 1951 -
Notice "Villes".
PETITET, Sylvain, 2003 -
Note sur deux chartes de Philippe d'Alsace pour la ville d'Arras [Pas-de-Calais].
GANSHOF, François-Louis, 1948 -
Notice "Droit local (Alsace/Moselle)".
GANGHOFER, Roland, 2003 -
L'origine des constitutions urbaines en Flandre. À propos d'un livre récent.
GANSHOF, François-Louis, 1926 -
Institutions municipales de Montluçon jusqu'à la Révolution. [Allier].
GAILLOUX, R, 1946 -
La représentation des classes d'habitants dans les municipalités bourguignonnes (seconde moitié du XVIIIe siècle).
RICHARD, Hugues, 2003 -
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. [3 vol.].
ESPINAS, Georges, 1934 -
Les manants dans le droit urbain en Flandres au Moyen Âge.
ESPINAS, Georges, 1929 -
Note sur les impôts municipaux à Montpellier [Hérault] aux XIIIe et XIVe.
ELLUL, Jacques, 1938 -
L'élection consulaire à Pézenas au Moyen Âge. [Hérault].
CASTALDO, André, 1976 -
Seigneurs, villes et pouvoir royal en Languedoc : le Consulat médiéval d'Agde [Hérault] (XIIIe-XIVe siècles).
CASTALDO, André, 1974 -
Les cités de la Narbonnaise première depuis les invasions germaniques jusqu'à l'apparition du Consulat.
DUPONT, A., 1942 -
Catalogue des chartes de franchises de la France. T. I : Les chartes de franchises du Poitou.
DILLAY, (M.), 1927 -
Développement urbain et initiative comtale en Flandre au XIe siècle.
DHONDT, Jean, 1948 -
Textes relatifs aux échevinages de la seigneurie de Lens-sur-Dendre. Affranchissement à Renty [Pas-de-Calais].
DUBOIS, R., 1925