Administration communale et municipale
Collection
Contenus
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Seigneurs, villes et pouvoir royal en Languedoc : le Consulat médiéval d'Agde [Hérault] (XIIIe-XIVe siècles).
CASTALDO, André, 1974 -
Les cités de la Narbonnaise première depuis les invasions germaniques jusqu'à l'apparition du Consulat.
DUPONT, A., 1942 -
Catalogue des chartes de franchises de la France. T. I : Les chartes de franchises du Poitou.
DILLAY, (M.), 1927 -
Développement urbain et initiative comtale en Flandre au XIe siècle.
DHONDT, Jean, 1948 -
Textes relatifs aux échevinages de la seigneurie de Lens-sur-Dendre. Affranchissement à Renty [Pas-de-Calais].
DUBOIS, R., 1925 -
Finances municipales et crédit public à Lyon [Rhône] au XVIe siècle.
DOUCET, R., 1937 -
L'organisation municipale à Roubaix [Nord] sous la domination française (1667-1789).
DÉPINOY, (L.), 1947 -
L'organisation municipale de Béthune [Pas-de-Calais] sous l'Ancien Régime.
DEMONT, M., 1937 -
Le consulat de Brive-la-Gaillarde [Corrèze]. Essai sur l'histoire politique et administrative de la ville avant 1789.
DELSOL, H., 1936 -
Les ducs et la noblesse lorraine. La compétence, en matière criminelle de l'échevinage de Nancy [Meurthe-et-Moselle].
DELCAMBRE, (E.), 1952 -
Une institution municipale languedocienne. Le consulat du Puy-en-Velais [Haute-Loire], des origines à 1610.
DELCAMBRE, (E.), 1933 -
L'organisation générale du Magistrat de Valenciennes [Nord] au Moyen Âge.
DÉGREMONT, (G.), 1946 -
Les autorisations de plaider dans la jurisprudence du Conseil d'État du début du XIXe siècle : Premier Empire - Restauration.
BERTHIER, David, 2005 -
La politique d'assistance publique de la ville de Bordeaux sous la IIIe République. [Gironde]. [Thèse].
ROUSSY, Damien, 2005 -
Pouvoirs et droit à Avignon (début XIIe siècle-1251). [Thèse].
LEROY, Nicolas, 2005 -
La cité bisontine sous Jean Sans Peur : une tentative de décentralisation administrative (1404-1419).
BEPOIX, Sylvie, 2004 -
La vie municipale à Valence au XVIIIe siècle (1692-1789). Etude suivie de pièces justificatives dont le cahier de doléances de la ville de Valence. [Drôme].
BUISSON, A., 1941 -
Un document sur la vie administrative en Provence au XVIIIe siècle. Le Livre de raison de Claude-François de Théas, premier consul de Grasse [Alpes-Maritimes].
BRY, J., 1942 -
Les dates de rédaction du Livre Roisin et du Coutumier de l'Échevinage de Lille [Nord] qu'il renferme.
COLLINET, P., 1926 -
Le consulat à Limoges [Haute-Vienne] au XVIe siècle.
COISSAC, A., 1937 -
Des juristes savants au service des communes du Nord de la France : les conseillers pensionnaires du XIVe siècle.
ZANATTA, François, 2003 -
Les caractères originaux du mouvement communal dans le comté de Bourgogne.
BRELOT, Jean, 1954 -
Les institutions municipales de Clermont-en-Beauvaisis [Oise], de 1197 à la fin du Moyen Âge.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1949 -
La Ferté-Milon [Aisne] n'a pas eu de charte de commune.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1944 -
Les institutions municipales de Compiègne [Oise] au temps des gouverneurs attournés (1319-1692).
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1942