Administration communale et municipale
Collection
Contenus
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Les institutions communales dans les villages de Provence au Moyen Âge.
COULET, Noël, 1976 -
Recherches sur les institutions communales dans la Comté de Nice au XVIIIe siècle (1699-1792). [3 volumes].
COSTAMAGNA, Henri, 1971 -
Budgets communaux du comté de Nice au XVIIIe siècle : essai de typologie. [Alpes-Maritimes].
COSTAMAGNA, Henri, 1973 -
L'édit de 1733 sur l'administration communale du Piémont et son extension aux États de la Maison de Savoie.
COSTAMAGNA, Henri, 1996 -
Les consulats ruraux dans le ressort de l'évêché de Nice (c. 1150-1326).
BOYER, Jean-Paul, 1985 -
Le conseil des bourgeois de Nantes : contribution à l'étude du droit municipal en Bretagne. [Loire-Atlantique]. [Thèse, 2 volumes].
VAILHEN, Jacques, 1965 -
L'amortissement des biens de Montpellier et les prérogatives consulaires en 1686. [Hérault].
VAILHÉ, Évelyne, 1964 -
Géographie sociale du Forez en 1788 d'après les tableaux des « propriétaires et habitants » [dressés en vertu d'un arrêt du Conseil du 8 août 1788 pour les élections à l'assemblée municipale.
THOMAS, François, 1965 -
La vie municipale à Remiremont dans les vingt dernières années de l'Ancien Régime. [Vosges].
SERRIER, Jacques, 1965 -
Quelques aspects des comptes communaux en Flandre au Moyen Âge.
PREVENIER, Walter, 1965 -
L'administration municipale à Castres à la fin de l'Ancien Régime. [Tarn].
POITEVIN de MAUREILLAN, Maurice de, 1965 -
L'évolution des institutions municipales de Beaucaire, du début du XIIIe à la fin du XVe siècle. [Gard].
DUPONT, André, 1965 -
L'administration municipale de Gacé pendant la Révolution. [Orne].
DOITEAU, Gustave, 1965 -
Histoire de la cité de Saint-Flour, des origines à la fin du Moyen Âge. II : Odilon de Mercœur, saint Odilon, création du prieuré. III : le prieuré, la commune, l'évêché. [Cantal].
DEYDIER, Eylie, 1964 -
La municipalité de 1793 à Tartas. [Landes].
CHAUTON, Charles de, 1965 -
La mission de M. de la Chapelle, maréchal de camp, commandant les troupes envoyées à Lyon pour « <i>le rétablissement des barrières</i> » et ses rapports avec la municipalité (septembre 1790 à janvier 1791). [Rhône].
BUTTET, Henri de, 1965 -
Quelques aspects de la politique bisontine au XVIe siècle. [Besançon, Doubs].
BRELOT, Jean, 1965 -
Montrigaud. La vie municipale de 1600 à 1640. Restauration de la communauté après les guerres de religion. [Drôme].
BIED, Henri, 1965 -
La chasse au consul à Montrigaud en 1635. [Drôme].
BIED, Henri, 1965 -
De l'exercice des fonctions de procureur de la commune à celle d'agent national dans la commune Marat, ci-devant Saint-Nazaire-sur-Charente (1790-1795). [Charente-Maritime].
BERTOT, P., 1965 -
Archives communales de Colmar. Inventaire des archives de la ville de Colmar, antérieures à 1790, série BB (administration communale).
WERTZ, Roland, 1964 -
Les relations seigneurs-Villes : le cas des trois capitales de Basse Auvergne, Clermont, Riom et Montferrand du XIIe au XVe siècle. [Puy-de-Dôme].
TEYSSOT, Josiane, 1993 -
Consulat et municipalités de Riom de 1270 à 1789. [Puy-de-Dôme].
TEYSSOT, Josiane, 1984 -
Montferrand : institutions consulaire et vie quotidienne. [Puy-de-Dôme].
THIOLIER, Charles, 1995 -
Qu'est-ce qu'une bonne ville dans la France du Moyen Âge ?
RIGAUDIÈRE, Albert, 1988