Administration communale et municipale
Collection
Contenus
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La vie municipale à Colmar aux XIIIe et XIVe siècle. [Haut-Rhin]. [Thèse].
PLAYOUST, Pierre-Yves, 1961 -
La vie municipale sous l'Ancien Régime : oppositions de clochers ou conflits politiques profonds.
PERROT, J.-C., 1963 -
au XVIIIe siècle à Levroux : différend entre la dame de Longaunay et la ville de Levroux au sujet des droits de péages. [Indre].
PÉCHERAT, Joseph, 1963 -
Formation des municipalités dans l'élection de Montreuil-Bellay en 1787. [Maine-et-Loire].
GOUYAU, J., 1963 -
Un problème d'administration municipale sous l'Ancien Régime : la situation fiscale des forains vue à travers l'exemple de Ceyreste (viguerie d'Aix). [Bouches-du-Rhône].
GENDARME de BÉVOTTE, Gérard, 1963 -
Vosges. Archives départementales, Administration et comptabilité communales, 1800-1940. Tome I, 1 O, Administration communale et intercommunale ; 2 O, Dossiers communaux. Répertoire numérique détaillé.
KINOSSIAN (sous la dir. de), Yves, 2007 -
Versailles délibère : répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 D : Conseil municipal, registre des délibérations et répertoires (1787-1892). [Yvelines].
HUBERT, Corinne, 2008 -
Embrefs de main-ferme, Berlaimont : octobre 1641 au 27 février 1655 ; 5 mars 1774 au 11 avril 1777. [Nord]. [2 vol.].
VEROONE, Pascal, 2007 -
Riscle. [Gers].
PARFOURU, Paul, 2008 -
Les élites lyonnaises du XVe siècle au miroir de leur langue : pratiques et représentations culturelles des conseillers de Lyon, d'après les registres de délibérations consulaires. [Rhône]. [Ouvrage].
FARGEIX, Caroline, 2007 -
Les jurats de Bordeaux de 1550 à 1789.
COSTE, Laurent, 2008 -
Petite histoire des édiles de Meulan : du XIIe siècle à nos jours. [Yvelines].
ARNOLD-TÉTARD, Madeleine, 2008 -
Le bon sens paysan devant les excès révolutionnaires. Coubron. (Notes extraites du registre des délibérations). [Seine-Saint-Denis].
CALVIER, J., 1963 -
L'arrestation de la municipalité sedanaise en 1794. Souvenirs contemporains (d'après les <i>Souvenirs de Monsieur Berryer</i> doyen des avocats de Paris, de 1774 à 1838). [Sedan, Ardennes].
BRUNOIS, Albert, 1963 -
La réforme municipale de 1764-1765 et son application dans l'intendance d'Auch. [Gers].
BORDES, Maurice, 1963 -
Les institutions municipales d'Auch au XVIIIe siècle. [Gers]
BORDES, Maurice, 1963 -
Les élections consulaires à Béziers jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. [Hérault].
BEAUVARLET, Pierre, 1963 -
Archives départementales de la Haute-Marne. Période postérieure à 1790. Répertoire numérique de la Série O (administration communale, service vicinal, dons et legs).
COLIN (sous la dir. de), Odile, 1963 -
Le socialisme municipal dans la jurisprudence et la doctrine du Conseil d'État (fin XIXe-milieu du XXe siècle).
CLÈRE, Jean-Jacques, 1999 -
Charité privée et deniers publics. L'affaire du bureau de bienfaisance de Semur-en-Auxois (1834-1890). [Côte-d'Or].
VAYROU, Georges, 2009 -
L'établissement de la première mairie à Nantes : du conseil des bourgeois à la municipalité de 1565. [Loire-Atlantique].
VAILHEN, Jacques, 1960 -
L'édilité d'une petite ville, voici deux siècles. [Clamecy (Nièvre)].
SUBERT, F., 1962 -
La commune d'Arles au XIIIe siècle, à propos d'un livre récent. [Bouches-du-Rhône].
STOUFF, Louis, 1961 -
Réunion de la commune de Cessey-les-Vitteaux à la commune de Vitteaux le 30 janvier 1861. [Côte-d'Or].
ROUYER, Henri, 1961 -
Les villes du duché de Bourgogne du XIIIe à la fin du XVe siècle. Organisation administrative et judiciaire.
CHEVRIER, Georges, 1954