Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'État piémontais et l'ordre urbain au temps de Charles-Albert. L'exemple de l'assemblée consulaire du 4 mais 1848 à Nice [Alpes-Maritimes].

  COUZIN, Thierry, 2007

• Naissance et affirmation du consulat de Nice (vers 1144-vers 1195).

  VENTURINI, Alain, 2007

• Montauban [Tarn-et-Garonne] : la vie municipale au XVIe siècle (d'après les comptes consulaires de Montauban pour 1518].

  FORESTIE, Édouard, 2005

• Le consulat de Villeneuve-en-Rouergue [Aveyron ?]. [Thèse].

  DUMOULIN, Jean, 1958

• Le consulat de Reillanne [Alpes-de-Haute-Provence] au début du XIIIe siècle.

  COLLIER, Raymond, 1958

• Comptes consulaires de Saint-Antonin [Saint-Antonin-Noble-Val, Tarn-et-Garonne, XIVe siècle]. Tome I.

  VINHOLAS [Vignoles], Andriu [André], 2003

• La ville, le seigneur et l'intendant : Martigues [Bouches-du-Rhône] à la fin de l'Ancien Régime.

  GOJOSSO, Éric, 2006

• Guerre, famine et peste : survie de la communauté de Sarrant [Gers] (1580-1632).

  GILARD-FITO, Claudette, 2003

• Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen Âge (XIIe-XIVe siècles). [Avec un catalogue des chartes de franchises].

  CARBASSE, Jean-Marie, 1974

• Consulats et municipalités en Gascogne à la fin de l'Ancien Régime.

  BORDES, Maurice, 1974

• Le consulat d'Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône], enjeux politiques, 1598-1692.

  DUMOULIN, Jacqueline, 1992

• Histoire consulaire de la ville de Vienne [Isère], du XIIIe au XVIe siècle.

  JAILLET, Charles, 1932

• Notice : Consuls.

  POITRINEAU, Abel, 2005

• Notice : Municipalité (Organisation et pouvoirs) (+ biblio.).

  GUIGNET, Philippe, 2005

• Notice : Consuls.

  HUETZ de LEMPS, Christian, 2005

• Les « Paix » d'Aurillac [Cantal]. Études et documents sur l'histoire des institutions municipales d'une ville à consulat (XIIe-XVe siècles).

  GRAND, Roger, 1945

• Comptes consulaires de Conas (1408).

  CASTALDO, André, 1981

• L'élection consulaire à Pézenas au Moyen Âge. [Hérault].

  CASTALDO, André, 1976

• Seigneurs, villes et pouvoir royal en Languedoc : le Consulat médiéval d'Agde [Hérault] (XIIIe-XIVe siècles).

  CASTALDO, André, 1974

• Les cités de la Narbonnaise première depuis les invasions germaniques jusqu'à l'apparition du Consulat.

  DUPONT, A., 1942

• Le consulat de Brive-la-Gaillarde [Corrèze]. Essai sur l'histoire politique et administrative de la ville avant 1789.

  DELSOL, H., 1936

• Une institution municipale languedocienne. Le consulat du Puy-en-Velais [Haute-Loire], des origines à 1610.

  DELCAMBRE, (E.), 1933

• Un document sur la vie administrative en Provence au XVIIIe siècle. Le Livre de raison de Claude-François de Théas, premier consul de Grasse [Alpes-Maritimes].

  BRY, J., 1942

• Le consulat à Limoges [Haute-Vienne] au XVIe siècle.

  COISSAC, A., 1937

• Délibérations consulaires de Riscle [Gers] (1632-1696).

  BRUMONT, Françis, 2005