Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une ville de consulat au XIVe siècle : l'évêque-comte et les consuls d'Agde à l'épreuve de la guerre de Cent ans. [Hérault].

  CASTALDO, André, 1966

• Justice "populaire", justice "savante" : la justice dans le villes de consulat de la France méridionale.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2007

• Préface à Gabriel de LLOBET, <i>Le registre des informations des consuls de Foix (1401-1402)</i>.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2001

• La charte consulaire de Millau (1187) : édition et commentaire.

  CARBASSE, Jean-Marie, 1988

• Gourdon en Quercy du milieu du XIIIe siècle à la fin du XIVe siècle ; naissance et développement d'un consulat. [Lot]. [Thèse].

  MONZAT, Annie, 1970

• Les consulats ruraux dans le ressort de l'évêché de Nice (c. 1150-1326).

  BOYER, Jean-Paul, 1985

• Les origines du consulat en Vivarais méridional au Moyen Âge.

  SAINT-JEAN, Robert, 1965

• Consulat et municipalités de Riom de 1270 à 1789. [Puy-de-Dôme].

  TEYSSOT, Josiane, 1984

• Montferrand : institutions consulaire et vie quotidienne. [Puy-de-Dôme].

  THIOLIER, Charles, 1995

• L'assiette de l'impôt direct à la fin du XIVe siècle : le livre d'estime des consuls de Saint-Flour pour les années 1380-1385. [Cantal].

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1979

• Le consulat de Cournonterral : fragment de l'histoire du XIVe siècle. [Hérault].

  GERMAIN, Alexandre, 2008

• Le Consulat et l'administration municipale du Vigan aux XVIIe et XVIIIe siècle. [Le Vigan, Gard]

  GAY, Emmanuel, 2008

• Diffusion des consulats méridionaux et expansion du droit romain aux XIIe et XIIIe siècles.

  GOURON, André, 1963

• Les villes de consulat dans la Midi de la France. Histoire de leurs institutions administratives et judiciaires.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1954

• <i>Universitas, corpus, communitas</i> et <i>consulatus</i> dans les chartes des villes et bourgs d'Auvergne du XIIe au XVe siècle.

  RIGAUDIERE, Albert, 1990

• Les élites lyonnaises du XVe siècle au miroir de leur langue : pratiques et représentations culturelles des conseillers de Lyon, d'après les registres de délibérations consulaires. [Rhône]. [Ouvrage].

  FARGEIX, Caroline, 2007

• Lézat [Lézat-sur-Lèze, Ariège] : sa coutume, son consulat.

  LE PALENC, Ch., 2007

• Les comptes des consuls de Montferrand [Puy-de-Dôme] (1273-1319).

  LODGE, Raymond Antony (édité par), 2006

• Annales ou fastes consulaires et historique de Villefranche [Villefranche-de-Ropuergue, Aveyron]. tome 2.

  CABROL, Étienne, 2007

• Le consulat et ses origines dans les Alpes françaises d'après les chartes de franchises.

  VAILLANT, Pierre, 1988

• Réglementation consulaire pour l'estimation de la taille. Casteljaloux en 1386. [Lot-et-Garonne].

  HIGOUNET-NADAL, A., 1959

• Le consulat de Tarascon. Les dernières luttes pour l'indépendance (1229-1256). [Bouches-du-Rhône].

  FREDET-DELEBECQUE, Catherine, 1957

• L'évolution sociale du consulat nimois [Nîmes, Gard], du milieu du XIIIe au milieu du XIVe siècle.

  DUPONT, A., 1960

• Le consulat de Villeneuve-en Rouergue [Aveyron ?].

  DUMOULIN, Jean, 1960

• Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.

  VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008