Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Du syndicat au consulat : l'évolution des franchises de la ville du Puy au XIIIe siècle. [Le Puy-en-Velay (Haute-Loire)].

  PEYVEL, Pierre, 1975

• Alais, ses origines, sa langue, ses chartes, sa commune et son consulat. [Alès (Gard)].

  HOMBRES, Martin d', 1976

• La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790. Les représentants du consulat lyonnais auprès des cours souveraines parisiennes et des sièges du pouvoir royal à travers la correspondance consulaire. [Lyon (Rhône)].

  CHAUMONTET, Lionel, 1981

• Un intendant entre un puissant gouverneur et un influent consulat. [Généralité de Lyon (Rhône)].

  GUTTON, Jean-Pierre, 2016

• Le consulat de Cazouls-lès-Béziers au XIVe siècle. [Hérault].

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1970

• Ussel, une ville de consulat, de XIIIe au XVe siècle. [Corrèze].

  LEMAÎTRE, Jean-Loup, 1969

• Origine du consulat dans la cité, le bourg du Carcassonne et les communautés avoisinantes. [Aude].

  SARRAND, Jean, 1970

• Le Consulat de Vias (XIIIe et XIVe siècles). [Hérault].

  DONNADIEU, Jean, 1971

• Le consulat médiéval d'Agde (XIIe-XIVe siècle). [Hérault].

  CASTALDO, André, 1970

• Le consulat de Lautrec de 1447 à 1477 : démographie et fortunes. [Tarn].

  BLED, A.-M., 1970

• Le chapitre des recettes du livre de compte des consuls de Saint-Flour pour l'année 1393-1394. [Cantal].

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1998

• Comptabilité municipale et fiscalité : l'exemple du livre de comptes des consuls de Saint-Flour pour l'année 1437-1438. [Cantal].

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1996

• Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 3 E (communautés et consulats), suivi d'un état des compoix conservés au Archives du Gard.

  CHASSIN du GUERNY, Y., 1970

• Le consulat et l'administration municipale de Narbonne, des origines à la fin du XIVe siècle. [Aude].

  AMOUROUX, Robert, 1970

• Notes et observations sur des règlements d'urbanisme et de voirie dans les villes à consulat au XIIIe siècle.

  GRAND, Robert, 1947

• Rabastens : étude d'un consulat jusqu'à la fin du XVIe siècle. [Article - Suite]. [Tarn].

  CASAUBON-SEIGNOUR, Madeleine, 1967

• Les dépenses consulaires millavoise de 1375 à 1415 : ni paix ni guerre. [Millau (Aveyron)].

  GARNIER, Florence, 2002

• Le pouvoir consulaire à Aix-en-Provence. Apparences et réalités (1536-1561). [Bouches-du-Rhône].

  SALMERON, V., 1987

• Enquête sur le chaperon consulaire en Provence

  GÉRIN-RICARD, H. de, 1924

• Un village du Lauragais au XVIIIe siècle : le consulat de Pugnères, de 1593 à 1715. [Haute-Garonne ou Tarn].

  BERNET, Gabriel, 1968

• Histoire du vieux Canet [Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales)].

  SAUT, Robert, 1967

• Mémoire sur le consulat d'une petite ville royale à la fin du XVIIe siècle : Caudiès-de-Fenouillèdes. [Pyrénées-Orientales].

  FABRE, François, 1967

• Une ville de consulat : Millau en Rouergue. [Aveyron].

  BERNARD, L., 1938

• Le consulat de Penne-d'Agenais à la fin de l'Ancien Régime. [Lot-et-Garonne].

  GARROUSTE, Marcel, 1966

• Lettres de consulat pour les habitants de la châtellenie de Saint-Maurice, le Verdier et Vernay (février 1495). [Loire].

  FOURNIAL, Étienne, 1966