Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Armorial des communes des Pyrénées-Orientales.

  CAZES, Albert, 1960

• La création de la commune de Naujac [Naujac-sur-Mer, Gironde].

  FAURE, Michel, 2003

• Le Pontet, naissance d'une commune [Vaucluse] (1800-1925).

  SIGNORE, Hervé, 2006

• Bobigny [Seine-Saint-Denis] : la seigneurie, la commune et la paroisse, de l'an 450 jusqu'à nos jours.

  MASSON, Abbé Christ-Frédéric, 2006

• Les communes du Gers : monographies. tome 3, arrondissement de Mirande.

  COURTÈS (sous la dir. de), Georges, 2005

• Archives départementales de la Vienne. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Série E supplément (communes, registres paroissiaux). T.II : Arrondissement de Poitiers.

  Archives,, 1959

• Responsabilité des communes en matière d'attroupement. Le cas du docteur Meljeu, de Saint-Malô-du-Bois (1883). [Vendée].

  FAUCHEUX, Marcel, 1957

• Les circonscriptions administratives de la France. Leurs origines et leur avenir (Contribution à l'étude de la géographie administrative).

  BANCAL, J.-L., 1945

• Hypothèses sur la formation des bourgs et des communes en Normandie.

  BOUSSARD, Jacques, 1958

• Les communes du Gers : monographies. Tome 2, arrondissement de Condom.

  COURTÈS (sous la dir. de), Georges, 2004

• La France écrite en 1789 : du département à la commune.

  CLERGEOT (coord. par), Pierre, 2003

• Dictionnaire des communes et pays de la Vienne. Des origines à nos jours : histoire patrimoine, économie.

  GUILLEMET (sous la dir. de), Dominique, 2004

• Les communes du Gers : monographies. Tome 1, arrondissement d'Auch.

  COURTÈS (sous la dir. de), Georges, 2003

• Notices historiques sur les communes du Roussillon [2 vol.].

  ALART, Julien-Bernard, 2007

• Le Lot vers 1850 : recueil de monographies cantonales et communales établies par les contrôleurs des contributions directes. 02. 2e volume : Contrôles de Figeac, Gourdon, Martel, Saint-Céré.

  CONSTANT (pub. par), Christiane, 2002

• Notes historiques et renseignements divers sur la ville de Grenade [Haute-Garonne] et les communes du canton : depuis la fin du XIIIe siècle jusqu'à nos jours.

  CLAVERIE, J.-P., 2003

• L'installation de la première municipalité révolutionnaire lyonnaise.

  BELDA, Pierre, 2000

• L'Empire au village : les pratiques et le personnel de l'administration communale dans l'Europe napoléonienne.

  DUNNE, John, 2002

• Un règlement communal au XIVe siècle : les « bans » de Quaregnon [Belgique].

  VAN OVERSTRAETEN, Daniel, 1976

• Sceaux et armoiries des villes, communes et juridictions du Hainaut ancien et moderne.

  PONCELET, E., 1909

• De la communauté médiévale à la commune moderne en France (personnalité juridique de la communauté).

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1984

• De la communauté à la commune ou les méfaits de la représentation.

  BART, Jean, 1991

• Quand les communes se disputent les villages. Les modifications de limites communales en Haute-Vienne au XIXe siècle.

  CHANAUD, Robert, 2003

• Les caractères originaux du mouvement communal dans le comté de Bourgogne.

  BRELOT, Jean, 1954

• Comptes consulaires de la cité et du bourg de Rodez [Aveyron ].

  BOUSQUET, H., 1943