Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la série O (administration et comptabilité cantonnales, an VIII-1940).

  BACCOU, Marcel, 1981

• Répertoire numérique de la série L, administration du département, des districts et des municipalités de canton, comité de surveillance et comités révolutionnaires (1790-an VIII). [Aveyron].

  TISSEYRE, Jean-Marie, 1977

• Sur les origines et la formation du personnel politique de la Révolution. L'exemple du comté, puis district de Bar-sur-Seine. [Aube].

  WOLIKOW, Claudine, 1978

• Les débuts du Conseil de district et du Conseil d'arrondissement de Lectoure. [Gers].

  COURTÈS, Georges, 1977

• La Guyenne de l'intendant Dupré de Saint-Maur. Pouvoir et société à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse, 2 volumes].

  VASQUEZ, Julien, 2006

• Un intendant du Royaume de Sardaigne sous la Restauration : Carlo Ilarione Petitti de Roreto. Restauration et administration locale.

  CASANA, Paola, 2016

• Recherches sur le centralisme français : l'exemple de l'administration locale dans le Nord (1750-1850).

  VAN BERKEL, René, 1973

• Biens revenus et charges de la cour royale dans la viguerie de Nice en 1388. [Alpes-Maritimes].

  HILDESHEIMER, Ernest, 1973

• L'administration du district de Narbonne pendant la Révolution (1790-1795). [Aude].

  BERTRAND, Paul, 1973

• Le mandement d'Allevard en Grésivaudan (1250-1370). [Isère].

  LANCHA, Catherine, 1995

• Les mandements de La Buissière et Bellecombe aux XIVe et XVe siècles. Étude démographique, économique et sociale. [La Buissière (Isère), Bellecombe (Lieu indéterminé)].

  COMBAZ, Ghislaine, 2015

• Des terres et des hommes : le mandement de Peyrins aux XIVe et XVe siècles. [Drôme].

  DEFRANCE, François, 1992

• L'administration du district de Grenoble de juillet 1790 à octobre 1791. [Isère].

  PANDOLFI, Anne, 1991

• Note sur le mandement de Nerpol. [Serre-Nerpol (Isère)].

  DAVID, Chanoine, 2015

• Une châtellenie delphinale à la fin du Moyen Âge. Le mandement de La Buissière en Grésivaudan du XIIIe siècle à la fin du XVe siècle d'après les documents inédits de la Chambre des comptes du Dauphiné. [Isère].

  RICHARD-MOLARD, Jacques, 1934

• Le mandement de Saint-Laurent-du-Pont au bas Moyen Âge. [Isère].

  PEYRONNARD, Lucien, 1932

• Un viguier de Toulouse au début du XIVe siècle. [Haute-Garonne].

  DOSSAT, Yves, 1968

• Montreuil-sur-Mer et Montreil-Bellay : deux énigmes du premier registre de Philippe Auguste. [Pas-de-Calais, Maine-et-Loire].

  HÉLIOT, Pierre, 1969

• L'évolution des structures de l'administration locale déconcentrée en France. L'exemple du département du Pas-de-Calais et de la région Nord.

  DAWSON, George, 1969

• L'administration du district de Mont-à-Mousson sous la Révolution française (1790-1795). [Meurthe-et-Moselle).

  WEBER, Angélique, 1997

• Notes sur l'administration royale de Millau à la fin du XVIIe et au début du XVIIIe siècle. [Aveyron].

  CARBASSE, Jean-Marie, 2014

• Les quatre structures du canton de Saint-Symphorien-d'Ozon, de 1790 à 1968. [Rhône].

  BORDEL, Marius, 2014

• Essai sur les communes et sur le gouvernement municipal dans le Canton de Vaud. [Suisse romande]. [2 volumes].

  CLAVEL, François, 1828

• Les officiers en action dans les États de Savoie à la fin du Moyen Âge (milieu XIVe-milieu XVe).

  CASTELNUOVO, Guido, 2006

• Aux origines de l'intercommunalité : genèse et application de la loi de 1837 sur les commissions syndicales.

  POUMARÈDE, Jacques, 1995