Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'action économique et sociale du conseil général d'Île-et-vilaine de 1820 à 1870. [Thèse].

  RIT-HARDY, Christèle, 1988

• Le Conseil général du Var.

  ARRECKX, Maurice, 1988

• Les élections au Conseil général de Saint-Sauveur en 1880. Pierre Merlou, Jules Colette et Paul Hérold. [Saint-Sauveur-en-Puysaye (Yonne)].

  AMBLARD, E., 1957

• Les notables et la formation de l'identité départementale. Le conseil général de la Manche au XIXe siècle.

  GUILLEMIN, Alain, 1985

• La loi départementale du 10 août 1871 devant le Conseil d'État (1872-1880).

  FORNERI, J.-M., 1983

• Histoire du Loir-et-Cher à travers son conseil général de 1790à nos jours.

  BOUCHER, Jean-Jacques, 1984

• Le conseil général et le réseau routier départemental de la Gironde de 1831 à 1837.

  VALETTE, Jean, 1981

• Lamartine et Schneider au Conseil général de Saône-et-Loire (31 août 1851).

  VITTE, Marcel, 1977

• Le président du Conseil général. [XIXe-XXe siècle].

  MINOT, Eugène, 1981

• Les conseillers généraux du suffrage censitaire.

  BOUCAUD-MAÎTRE, Agnès, 1979

• « <i>Des empereurs au petit pied</i> » entre exigences gouvernementales et résistances départementales : l'exemple des préfets du Pas-de-Calais (1800-1815).

  CUVILLIER, Vincent, 2010

• Le conseil général des Hautes-Pyrénées de la Monarchie de Juillet au début de la Troisième République.

  SICAMOIS, Henri, 1977

• Les familles politiques au Conseil général de l'Allier (1871-1940).

  ROUGERON, Georges, 1977

• Le personnel du Conseil général du Vaucluse, de l'an VIII à 1815.

  MAUREAU, Alain, 1977

• Le conseil général du Nord à l'aube de la République [1871].

  BRENNE, Jules, 1974

• Dictionnaire biographique du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine. 1° : 1800-1830 : Aguesseau-Godefroy.

  FLEURY (sous la dir. de), Michel, 1972

• Le conseil général du Morbihan sous la Révolution.

  THOMAS-LACROIX, Pierre, 1974

• Le duc de Morny et l'Auvergne.

  THÉVENOT, Pierre, 1973

• Les observations du Conseil général de la Nièvre sur le projet de Code forestier (en 1825).

  RICHARD, Hugues, 2012

• Le Conseil général du Nord, de 1790 à 1793?

  SCHULTZ, Patrick, 1970

• Le Conseil général du Puy-de-Dôme au début du XIXe siècle : étude de son organisation et de son fonctionnement entre 1800 et 1833.

  SAVIGNAT, Rémi, 1970

• Le conseil général de la Haute-Garonne, de 1814 à 1848.

  COURBE BAISSE, Jean-Paul, 1974

• Préoccupations des préfets et du Conseil général tarnais sous le Consulat. [Tarn].

  CURIES-SEIMBRES, L., 1971

• Le Conseil général des Landes en 1870.

  FILLOLES, Christiane, 1970

• Politique et recrutement du Conseil général des Bouches-du-Rhône, de 1852 à 1872.

  MESTRE, Jean-Louis, 1971