Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Conseil général du Puy-de-Dôme au début du XIXe siècle : étude de son organisation et de son fonctionnement entre 1800 et 1833.

  SAVIGNAT, Rémi, 1970

• Le conseil général de la Haute-Garonne, de 1814 à 1848.

  COURBE BAISSE, Jean-Paul, 1974

• Préoccupations des préfets et du Conseil général tarnais sous le Consulat. [Tarn].

  CURIES-SEIMBRES, L., 1971

• Le Conseil général des Landes en 1870.

  FILLOLES, Christiane, 1970

• Politique et recrutement du Conseil général des Bouches-du-Rhône, de 1852 à 1872.

  MESTRE, Jean-Louis, 1971

• L'activité des autorités administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792.

  SÉGALA, Solange, 1997

• Un débat sur le commerce du vin à la fin du XIXe siècle. Le Conseil général de la Gironde et les entrepôts spéciaux.

  GALLINATO-CONTINO, Bernard, 2001

• Liste des préfets, secrétaires généraux, président, vice présidents, secrétaires et membres du Conseil général du Calvados depuis 1790.

  ADAMS,, 1966

• L'opposition au Premier Empire dans les conseils généraux et les conseil municipaux.

  GODECHOT., Jacques, 1968

• Organisation et fonctionnement du conseil général de la Sarthe sous la Restauration et la Monarchie de Juillet.

  ROUSSEAU, Marie-Antoinette, 1967

• Le conseil général de Loire-Inférieure (1816-1851). [Loire-Atlantique].

  LE GALL, Yvon, 1967

• Les conseillers généraux en 1870 : étude statistique.

  GIRARD, Louis, 1967

• Le conseil général du Haut-Rhin, de la Restauration au Second Empire : approche d'histoire sociale.

  LEUILLIOT, PAUL, 1966

• Quelques observations sur l'audience et l'évolution politique d'Émile Ollivier au début de l'Empire libéral à propos de son élection au conseil général du Var (1864-1865).

  CONSTANT, Émilien, 1966

• La fin des intendances et la transition administrative dans les provinces septentrionales (1789-1790).

  GREVET, R., 2000

• L'activité des autorité administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792. [Thèse].

  SÉGALA, Solange, 1994

• Côte-d'Or. Du canton à la Nation, élus et représentants depuis 1789.

  PELLETIER, Catherine, 2006

• Répertoire des parlementaires du Doubs depuis 1789. Conseil général du Doubs depuis 1870. Répertoire des hauts fonctionnaires et notables depuis 1800.

  MARLIN, Roger, 1961

• La première assemblée départementale et son budget de transition (25 juillet 1790-1791). [Département du Gers].

  COUSTAU, Yves, 1962

• Les administration départementales de l'Allier. Le conseil général. T. II : 1871-1940.

  ROUGERON, Georges, 1960

• Auxerre [Yonne] en 1861 [noms et fonctions des personnalités de la ville et du département].

  Auxerre,, 1961

• Adresse du Conseil général de la Corse à Napoléon Ier à l'occasion de son retour de l'île d'Elbe.

  Napoléon Ier,, 1961

• La bibiliothèque centrale de prêt du Jura : historique et présentation.

  CLAUDET, Jean-Yves, 1990

• Le Conseil général de la Seine sous le Consulat.

  ROUSSIER, M.-L., 1960

• L'assistance publique dans le département de la Dordogne au XIXe siècle d'après les délibérations du conseil général (1800-1914). [Article].

  LAPLAGNE, Dominique, 2004