Conseil du roi
Collection
Contenus
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Les commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil au XVIIIe siècle. [3 volumes].
PHYTILIS, Jacques, 1971 -
La procédure de cassation au XVIIIe siècle.
GODIN, Xavier, 2010 -
Philippe de Béthune (1565-1649) - Le Conseiller d'Estat ou Recueil général de la politique moderne.
BÉTHUNE, Philippe de, 2012 -
L'épitaphe de Michel Mauconduit, chanoine de Paris, conseiller de Philippe V.
MAILLARD, François, 1968 -
Le grand conseil du roi Charles VIII tint ses séances au château de Gien en 1484. [Loiret].
LOISEAU, Georges, 1969 -
Les légistes et le gouvernement de Philippe le Bel.
FAVIER, Jean, 1969 -
Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).
Ouvrage collectif,, 2008 -
Quand Gien était politiquement capitale du Royaume [en 1484]. [Loiret].
BARBIER, André, 1969 -
Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV... [4 volumes].
DEPPING, Georges-Bernard, 1850 -
Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi en juillet 1777. Inventaire accompagné d'une esquisse sur la jurisprudence du Conseil en matière d'eaux et forêts. [2 volumes].
PAQUIN, Simone, 1968 -
Une commission extraordinaire au Conseil d'État du Roi : la Commission de liquidation des dettes de la marine et des colonies (1758-1768).
LEGOHÉREL, Henri, 1968 -
Inventaire des arrêts de finances rapportés au Conseil du roi les 12 et 18 août 1777.
FLÉE, Catherine, 1968 -
Le gouvernement de la monarchie française (1661-1723) au travers de la collection Le Nain.
REY, Philippe, 1998 -
L'héritage de la Fronde : les conseils du roi et l'autorité judiciaire des parlements pendant le règne personnel de Louis XIV.
HAMSCHER, Albert-N., 1989 -
Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2010 -
Cassations et évocations dans les remontrances des parlements au XVIIIe siècle.
CHALINE, Olivier, 2010 -
Les relations entre la Parlement de Paris et le Conseil du roi de la mort de Louis XIII au second retour de Mazarin (1643-1653).
JANCZUKIEWICZ, Jérôme, 1999 -
Rouleaux d'arrêts de la cour du roi au XIIIe siècle.
LANGLOIS, Charles-Victor, 1887 -
Vie religieuse et ordre public au début du XIVe siècle. L'affaire du Prieuré de Millau devant la Cour du Roi. [Aveyron].
CARBASSE, Jean-Marie, 2012 -
Philippe V et son conseil. Le gouvernement royal de 1316 à 1322. [Thèse].
CANTEAUT, Olivier, 2000 -
La construction de l'État de droit dans les archives judiciaires de la Cour de France au XIIIe siècle.
HILAIRE, Jean, 2011 -
Aux racines de l’absolutisme : Grand Conseil et Parlement à la fin du Moyen Âge d’après le <i>Tractatus celebris de auctoritate et preeminentia sacri magni concilii et parlamentorum regni Francie</i>. de Jean Montaigne (1512)
ARABEYRE, Patrick, 2000 -
Les dépôts des anciennes minutes du Conseil. I : Les anciennes minutes du Conseil des finances et des commissions extraordinaires au Louvre. II : Les anciennes minutes du Conseil d'État privé à Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie.
OUTREY, Amédée, 1965 -
Le conseil du roi de la mort de Henri IV au gouvernement personnel de Louis XIV.
MOUSNIER, R., 1970 -
De la formule <i<car tel est notre plaisir</i> dans la chancellerie française.
MAS LATRIE, L. de, 1881