Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les conseillers de Saint Louis, des grands barons aux premiers légistes : au point de rencontre de deux droits.

  RICHARD, Jean, 2003

• Le Conseil du roi et le commerce des juifs d'Avignon en France.

  MOULINAS, René, 1981

• Le Conseil du roi, Bordeaux et les Bordelais (1579-1610, 1630-1680). [Gironde].

  JOUHAUD, Christian, 1981

• Le Conseil du roi en 1455.

  GAUSSIN, Pierre-Roger, 1981

• Les arrêts du Conseil [du roi] rendus le 30 septembre 1777.

  CHAUDOYE, Marie-Caroline, 1981

• Les honneurs funèbres de Messire Arnaut de Pontac, conseiller ès Conseil d'Estat et privé du Roy et évesque de Bazas, avec l'oraison funèbre prononcée par Mons. M.-G. Dupuy, chanoine et second archidiacre de Bazas. [Bazas (Gironde)].

  Anonyme,, 1980

• Les membres du Conseil de Castille à l'époque moderne (1621-1746). [Influence du Conseil du Roi de France].

  FAYARD, Janine, 1979

• Catalogue des actes de Henri II. Tome VII (année 1553, n° 12358-15042).

  BEAUDOIN-MATUSZEK, Marie-Noëlle, 2010

• Le Conseil du roi aux XIVe, XVe et XVIe siècles. Nouvelles recherches, suivies d'arrêts et de procès-verbaux du Conseil.

  VALOIS, Joseph-Marie-Noël, 1978

• Un exemple de consultations dans l'administration monarchique au XVIIIe siècle. Les Nantais et leurs députés au Conseil du Commerce. [Nantes (Loire-Atlantique)].

  QUÉNET, Maurice, 1978

• Les commissions extraordinaires du Conseil du Roi confiées aux "Assemblées générales du Clergé de France".

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1979

• Inventaire des arrêts rendus par le Conseil royal des Finances le 28 octobre 1777.

  LOMBARD, Agnès, 1977

• Arrêts en finance prononcés au Conseil du roi, 14 octobre 1777.

  JOUHANNEAUD, Daniel, 1976

• La politique du Régent en matière de juridiction ecclésiastique vue à travers les évocations et d'après les arrêts en commandement du Conseil du roi.

  GARGAM, Jacques, 1976

• Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le16 septembre 1777.

  CHALUFOUR, Jean-Denis, 1978

• Arrêts en finance prononcés au Conseil du roi le 17 juin 1777 (n° 1-30). [2 volumes].

  BORDES, Christine, 1978

• Les Conseils du roi sous Louis XIV.

  BOISLISLE, Arthur-Michel de, 1977

• Inventaire des arrêts en finance rapporté au Conseil du roi le 19 décembre 1774.

  HERMITTE, M.-A. - Mme Sanson, 1973

• Étude des arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le 6 mai 1777.

  HEMERY, Bernard, 1973

• Un témoignage de 1663 sur la révolte des Nu-Pieds : arrêt du Conseil du 11 janvier 1663.

  FOISIL, Madeleine, 1974

• Inventaire des arrêts du Conseil privé. Règne de Henri III et de Henri IV. Tome 2, fascicule 2.

  DUMONT, François, 1975

• La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790. Les représentants du consulat lyonnais auprès des cours souveraines parisiennes et des sièges du pouvoir royal à travers la correspondance consulaire. [Lyon (Rhône)].

  CHAUMONTET, Lionel, 1981

• Les attributions judiciaires du Conseil du roi.

  BARBICHE, Bernard, 2010

• L'expédition des affaires touchant le Clergé de France au Conseil du roi : le Bureau des affaires ecclésiastiques (1735-1740).

  PAYEN, Philippe, 1972

• Recherches sur le personnel du Conseil du roi sous Charles VIII et Louis XII (1483-1515). [4 volumes].

  HARSGOR, Mikhël, 1972