Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Histoire du Conseil d'État depuis son origine jusqu'à ce jour, contenant sa composition, son organisation intérieure, ses attributions, etc., avec des notices biographiques et ornée de costumes et d'autographes.

  REGNAULT, Amable, 1851

• Nicolas-Joseph Philpin de Piépape, jurisconsulte et conseiller d'État (1731-1793).

  PIÉPAPE, Général Léonce de, 1924

• Les derniers jours du Conseil d'État du roi.

  BENOIST, Jacques, 1952

• Le Conseil d'État d'En Haut et les Affaires étrangères sous le règne de Louis XIV.

  NEVEU, Bruno, 1999

• Introduction [aux conférences sur le Conseil d'État avant le Conseil d'État].

  DENOIX de SAINT-MARC, 1999

• Le Conseil d'État avant le Conseil d'État.

  Anonyme, 1999

• Sénac de Meilhan (1736-1803).

  SÉNAC de MONSEMBERNARD, Guy, 2016

• Le Conseil d'État et les protestants de 1680 à 1685.

  BLET, Pierre, 1972

• Philippe de Béthune (1565-1649) - Le Conseiller d'Estat ou Recueil général de la politique moderne.

  BÉTHUNE, Philippe de, 2012

• Du nouveau sur pierre de Brach d'après un extrait des registres du Conseil d'État de 1671.

  DAWKINS, Jasmine, 1969

• Les dépôts des anciennes minutes du Conseil. I : Les anciennes minutes du Conseil des finances et des commissions extraordinaires au Louvre. II : Les anciennes minutes du Conseil d'État privé à Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie.

  OUTREY, Amédée, 1965

• Le Conseil d'État de 1791 et l'annulation d'actes administratif pour illégalité ou inconstitutionnalité.

  SÉGALA, Solange, 1993

• Le Conseil d'État du roi.

  OLIVIER-MARTIN, François, 1948

• Les derniers jours du Conseil d'État du roi. [Mémoire].

  BENOIST, Jacques, 1945

• Le Conseil d'État avant et depuis 1789. Ses transformations, ses travaux et son personnel. Étude historique et bibliographique.

  AUCOC, Léon, 1876

• Régner et gouverner. Louis XIV et ses ministres.

  SARMANT, Thierry, 2010

• Le Conseil d'État et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962.

  MASSOT, Jean (sous la dir. de), 2007

• Inventaire des arrêts du Conseil d'État du roi (juillet, août, septembre 1732) [2 vol. in-4°].

  AGUSSOL, N., 1957

• Une séance royale au Conseil d'État privé sous le règne de Louis XV [22 décembre 1766].

  ANTOINE, Michel, 1950

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. II : Le Conseil d'État.

  DARESTE, Rodolphe, 1855

• Le fonctionnement du Conseil d'Etat napoléonien.

  DURAND, C., 1954

• Les Syndics Généraux de la province de Languedoc et la justice du Conseil d'État (XVIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  DURAND, Raymond-Bernard, 2005

• Guide des recherches dans le Fonds du Conseil d'État du roi aux Archives nationales.

  ANTOINE, Michel, 1955

• Une séance royale au Conseil d'État privé sous le règne de Louis XV.

  ANTOINE, Michel, 1950

• Le Conseil d'État et les questions religieuses au XIXe siècle.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1999