Conseil constitutionnel
Collection
Contenus
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La séparation des pouvoirs dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. [Thèse].
MATHIEU, Chloé, 2015 -
Le Conseil constitutionnel.
PHILIP, Loïc, 2005 -
La marque des idées et des principes de 1789 dans la jurisprudence du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel.
GAZIER, François, 1989 -
La QPC, le procès et ses juges.
CARTIER (sous la dir. de), Emmanuel, 2013 -
Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel (1958-1986). [2e édition].
MACHELON, Jean-Pierre, 2014 -
La démocratie inachevée. Histoire de la souveraineté du peuple en France.
ROSANVALLON, Pierre, 2000 -
L'indépendance du Conseil Constitutionnel
THOMAS, Julien, 2011 -
Patrimoine culturel et QPC [Question prioritaire de constitutionnalité].
GARNIER, Florent, 2012 -
Le Conseil constitutionnel, la liberté d'entreprendre et la propriété. [La tradition de la Déclaration des Droits de l'Homme].
MESTRE, Jean-Louis, 1984 -
Marcel Waline (1900-1982). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Georges Vedel (1910-1002). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
René Cassin (1887-1976). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
La justice constitutionnelle en France. Historique.
FAVOREU, Louis, 2001 -
Aux origines du contrôle de constitutionnalité (XVIIIe-XXe siècle).
CHAGNOLLAUD (sous la dir. de), Dominique, 2003 -
La légitimité des juges.
KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 2004 -
Notice "Justice constitutionnelle".
DRAGO, Guillaume, 2003 -
La jurisprudence du Conseil constitutionnel en matière de liberté confessionnelle.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2000 -
La jurisprudence constitutionnelle française et la lutte contre la précarité.
FRANGI, Marc, 2000