Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Conseil d'État avant le Conseil d'État.

  Anonyme, 1999

• Conseil d'État et droit des sociétés : comment au a nationalisé la Caisse Lafarge en 1809. [Tontine de protection sociale].

  THUILLIER, Guy, 1993

• Le deuxième centenaire du Conseil d'État et des conseils de préfecture. (Conseil d'État. Rapport public, 1995)

  MONNIER, François, 1996

• Le Conseil d'État, rouage au cœur de l'administration et juge administratif suprême.

  LONG, Marceau, 1995

• La jurisprudence et les conceptions du Conseil d'État [sur la fonction publique].

  GENTOT, Michel, 1995

• Jean Romieu, un artisan de la construction du droit administratif (IIIe République).

  COSTA, Delphine, 1995

• Le Conseil d'État et le droit du travail à la fin du XIXe siècle.

  BURDEAU, François, 1995

• Napoléon et le Conseil d'État.

  AUBY, Jean-Marie, 1995

• La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial français. [Thèse].

  PASCHEL, Philippe, 1993

• Commet André Thiers [auditeur, puis maître des requêtes] voyait le Conseil d'État en 1919.

  THUILLIER, Guy, 1994

• Mémoires et souvenirs du comte de la Lavalette (1769-1830)

  1994

• Les grands corps de l'État.

  KESSLER, Marie-Christine

• Firmin et Édouard Laferrière, juristes français.

  JULIEN-LAFERRIÈRE, François, 1994

• L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958). [Thèse]

  QUINART, Émilien, 2019

• L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].

  VIUDÈS, Philippe, 2013

• Les commissaires du gouvernement et la doctrine. [Au Conseil d'État].

  DEGUERGUE, Maryse, 1994

• Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? : La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821. [Thèse].

  BERTHIER, David, 2005

• Le Lorgne d'Ideville [Auditeur au conseil d'État] et le service de renseignement du Ministère des Relations extérieures pendant la campagne de Russie (juin 1812-mars 1813).

  GOTTERT, Nicole, 1989

• La marque des idées et des principes de 1789 dans la jurisprudence du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel.

  GAZIER, François, 1989

• Réflexions sur l'arrêt Cadot. [Conseil d'État, 13 décembre 1889].

  CHEVALLIER, Jacques, 1989

• École publique, école privée : l'épiscopat devant le Conseil d'État en 1883.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1988

• Le Conseil d'État et les suppressions de traitement ecclésiastiques sous la IIIe République.

  BASDEVANT, Brigitte, 1986

• La loi départementale du 10 août 1871 devant le Conseil d'État (1872-1880).

  FORNERI, J.-M., 1983

• Police des cultes et Conseil d'État. Du concordat à la Séparation.

  GOYARD, Claude, 1984

• Le Conseil d'État, tribunal des conflits sous l'Empire et la Restauration.

  ABDOU, Samy, 1984