Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• De l'aptitude des conseils de préfecture à bien juger. La contribution du Conseil d'État à l'élaboration du régime des mesures spéciales d'instruction devant les juges administratifs départementaux (1800-1865).

  AUDRAN, Fabienne, 2006

• Charité privée et deniers publics. L'affaire du bureau de bienfaisance de Semur-en-Auxois (1834-1890). [Côte-d'Or].

  VAYROU, Georges, 2009

• Un procès sur le droit de partage dans le marais d'Écrammeville [Calvados] devant la juridiction administrative en 1805.

  GABOLDE, Chr., 1961

• Le Conseil de préfecture du Puy-de-Dôme sous la Consulat.

  LAPORTE, P., 1960

• La loi du 28 pluviôse an VIII, deux cents ans après : survivance ou pérennité ?

  MERCUZOT (Éd. par), Benoît, 2000

• Les conseils de préfecture (an VIII-1953).

  GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2005

• Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var.

  DECOURT, Bénédicte, 2006

• Le contentieux des élections municipales en Corse devant le conseil de préfecture interdépartemental de Nice [Alpes-Maritimes] (1926-1953). Entre mythe et réalités.

  BENEDETTI, Marie-José, 2006

• Le contentieux des élections municipales dans les Alpes-Martimes de 1860 à 1900.

  CLARY, Anne-Julie, 2006

• Le contentieux de grande voirie fluviale devant le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] à l'occasion de l'endiguement de la rive gauche du Var (1860-1865).

  BOTTIN, Henri-Louis, 2006

• Le contentieux de la grande voirie terrestre : le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] entre monde rural et urbanisme (1860-1870).

  DEHARBE, Karine, 2006

• Les relations entre les fabriques catholiques et le conseil de préfecture (1860-1905). [Alpes-Maritimes].

  RIGLER, Guillaume, 2006

• Les compétences du conseil de préfecture en matière de contravention à la police du roulage de 1860 à 1921. [Alpes-Maritimes].

  PRENANT, Patricia, 2006

• Le conseil de préfecture des Alpes-Maritimes sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1814).

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2006

• La justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif.

  VERNIER, Olivier (sous la dir. de), 2006

• Le conseil de préfecture de la Creuse et ses conseillers de l'an VIII à 1926. [Thèse].

  RICHET, Sabine, 2005

• Les autorisations de plaider dans la jurisprudence du Conseil d'État du début du XIXe siècle : Premier Empire - Restauration.

  BERTHIER, David, 2005

• Le Conseil de préfecture de Charente-Inférieure au dix-neuvième siècle : justification ou dénégation des critiques doctrinales visant les conseils de préfecture.

  GILLES, David, 2005

• Archives départementales, Nièvre. Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, conseil de préfecture, an VIII-1953.

  anonyme,, 2001

• Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2000

• Archives départementales, Drôme. Répertoire méthodique, Série K : an VIII-1940, lois, ordonnances, …conseil de préfecture.

  anonyme,, 1996