Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le conseil de préfecture de la Haute-Marne (XIXe siècle).

  CLÈRE, Jean-Jacques, 1975

• L'organisation du conflit administratif : recherches sur la pratique contentieuse des conseils de préfectures (an VIII-an XII).

  BIENVENU, Jean-Jacques, 1974

• Un notable sous la monarchie de Juillet : Georges Dufaut.

  THUILLIER, André, 1969

• Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926), aux origines de notre moderne tribunal administratif.

  BRUN-JANSEM, Marie-Françoise, 2003

• Le conseil de préfecture de l'Isère (1848-1852). [Mémoire].

  JANSEM, Marie-Françoise, 1968

• Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire numérique de la série K (lois et actes du gouvernement, arrêtés et correspondance des préfets, conseil de préfecture), par Catherine Grodecki, sous la direction de François-j. Himly.

  GRODECKI, Catherine, 1964

• De la juridiction de l'intendant de Caen au conseil de préfecture du Calvados (1774-1800).

  GABOLDE, C., 1955

• Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926). [Ouvrage].

  BRUN-JANSEM, Marie Françoise, 1981

• Jean-Marie Baucouin de Maison-Blanche (et non Maisonblanche) ((1742-1812). [+ bibliographie].

  HAMON, Thierry, 2007

• De l'aptitude des conseils de préfecture à bien juger. La contribution du Conseil d'État à l'élaboration du régime des mesures spéciales d'instruction devant les juges administratifs départementaux (1800-1865).

  AUDRAN, Fabienne, 2006

• Charité privée et deniers publics. L'affaire du bureau de bienfaisance de Semur-en-Auxois (1834-1890). [Côte-d'Or].

  VAYROU, Georges, 2009

• Un procès sur le droit de partage dans le marais d'Écrammeville devant la juridiction administrative en 1805. [Calvados].

  GABOLDE, Chr., 1961

• Le Conseil de préfecture du Puy-de-Dôme sous la Consulat.

  LAPORTE, P., 1960

• La loi du 28 pluviôse an VIII, deux cents ans après : survivance ou pérennité ?

  MERCUZOT (Éd. par), Benoît, 2000

• Les conseils de préfecture (an VIII-1953).

  GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2005

• Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var.

  DECOURT, Bénédicte, 2006

• Le contentieux des élections municipales en Corse devant le conseil de préfecture interdépartemental de Nice [Alpes-Maritimes] (1926-1953). Entre mythe et réalités.

  BENEDETTI, Marie-José, 2006

• Le contentieux des élections municipales dans les Alpes-Martimes de 1860 à 1900.

  CLARY, Anne-Julie, 2006

• Le contentieux de grande voirie fluviale devant le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] à l'occasion de l'endiguement de la rive gauche du Var (1860-1865).

  BOTTIN, Henri-Louis, 2006

• Le contentieux de la grande voirie terrestre : le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] entre monde rural et urbanisme (1860-1870).

  DEHARBE, Karine, 2006

• Les relations entre les fabriques catholiques et le conseil de préfecture (1860-1905). [Alpes-Maritimes].

  RIGLER, Guillaume, 2006

• Les compétences du conseil de préfecture en matière de contravention à la police du roulage de 1860 à 1921. [Alpes-Maritimes].

  PRENANT, Patricia, 2006

• Le conseil de préfecture des Alpes-Maritimes sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1814).

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2006

• La justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif.

  VERNIER, Olivier (sous la dir. de), 2006

• Le conseil de préfecture de la Creuse et ses conseillers de l'an VIII à 1926. [Thèse].

  RICHET, Sabine, 2005