Jurisprudence constitutionnelle
Collection
Contenus
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La juridictionnalisation du droit constitutionnel français : étude d'un phénomène doctrinal. [Thèse].
MANOUGUIAN, Aïda, 2021 -
La séparation des pouvoirs dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. [Thèse].
MATHIEU, Chloé, 2015 -
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la jurisprudence.
Ouvrage collectif,, 1989 -
La marque des idées et des principes de 1789 dans la jurisprudence du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel.
GAZIER, François, 1989 -
La QPC, le procès et ses juges.
CARTIER (sous la dir. de), Emmanuel, 2013 -
Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel (1958-1986). [2e édition].
MACHELON, Jean-Pierre, 2014 -
Les normes constitutionnelles financières en droit français de 1789 à nos jours.
BENOÎT, Jean-Antoine, 2010 -
Le Conseil constitutionnel, la liberté d'entreprendre et la propriété. [La tradition de la Déclaration des Droits de l'Homme].
MESTRE, Jean-Louis, 1984 -
La jurisprudence du Conseil constitutionnel en matière de liberté confessionnelle.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2000 -
La jurisprudence constitutionnelle française et la lutte contre la précarité.
FRANGI, Marc, 2000