Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La justice criminelle rendue par le Parlement de Paris sous le règne de François Ier.

  SCHNAPPER, Bernard, 1974

• Jean de Noguer (1683-1748). [+ Bibliographie].

  BAISSET, Didier, 2007

• La justice laïque et le viol au Moyen Age.

  PORTEAU-BITKER, Annick, 1988

• Jean Le Camus, seigneur des Beaumès, du Port et de Saint-Mandé (1636-1710). [+ bibliographie].

  THIREAU, Jean-Louis, 2007

• Falix-Mathurin Camus de l'Ozerais (1741-1799). [+ bibliographie].

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007

• Justice pénale et "violences conjugales" au XIXe siècle: enquête sur les avatars judiciaires d'une catégorie de violence.

  VANNEAU, Victoria, 2008

• <i>Dolus dans causam contractui</i> dans la jurisprudence du parlement au XIVe siècle.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1970

• La jurisprudence du Parlement de Dijon en matière de sorcellerie au début du XVIIe siècle.

  LIGERON, Louis, 1975

• Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVe siècle en matière de <i>privilegium fori</i>; [Toulouse, Haute-Garonne].

  BOYER, Georges, 1962

• L'adultère et le droit aux XVIIIe et XIXe siècles : d'après la jurisprudence conservée aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle.

  DEPRETZ, Catherine, 1997

• L'homicide involontaire aux XVIIIe et XIXe siècles d'après la jurisprudence conservée aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle. [Thèse].

  BOYÉ, Catherine, 1997

• La séparation des autorités administratives et judiciaires dans la jurisprudence du tribunal de district de Rennes [Ille-et-Vilaine] (1790-1795).

  GUYOMAR, G., 1958

• Hommes ravisseurs et femmes dans le ravissement. Le rapt en Champagne et en Lorraine des coutumes au Code pénal. De la défense de la famille à la protection du mineur. [Thèse].

  AVÉ, Marie-Laure, 2007

• Naissance de l'escroquerie moderne du XVIIIe au début du XIXe siècle. La naissance de la notion d'escroquerie d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris durant le siècle de Louis XV (1700-1790). [Ouvrage]

  SAMET, Catherine, 2005

• Le tribunal de cassation et la naissance de la jurisprudence moderne.

  HALPERIN, Jean-Louis, 1989

• Questions et responsabilité du juge au XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement.

  BONGERT, Yvonne, 1980

• Observations sur la jurisprudence du tribunal des Vingt-Deux relative à la communauté rurale à la fin de l'Ancien Régime.

  JACOB, R., 1979

• Questions sur la contribution des arrêtistes à l'autorité de la chose jugée en matière pénale aux XVIe et XVIIe siècles.

  SAPHORE, Céline, 2004

• Sanction du "comportement fautif" de la douairière en Droit normand : évolution doctrinale et jurisprudentielle en la matière au cours du XVIIe siècle.

  MUSSET, Jacqueline, 2002

• L'action des Parlements contre les « mésalliances » aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  GHESTIN, J., 1956

• Notice "Humaniste (Jurisprudence).

  THIREAU, Jean-Louis, 2003

• "Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".

  BOUGLÉ, Claire, 2006

• Recherches sur la méthode jurisprudentielle criminelle du Parlement de Bordeaux au XVIe siècle. [Gironde].

  GUYON, Gérard, 1996

• Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].

  PILLET, Stéphane, 2005

• Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVe siècle en matière de <i>privilegium fori</i>. [Toulouse, Haute-Garonne].

  BOYER, Georges, 1929