Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La rupture des fiançailles au XIXe siècle (1804-1914) - Étude de doctrine et de jurisprudence.

  GIRARD, Anne-France, 2000

• Trois formulaires et recueils de jurisprudence de l'Eglise de Cambrai [Nord].

  PIÉTRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1948

• Sanction du "comportement fautif" de la douairière en Droit normand : évolution doctrinale et jurisprudentielle en la matière au cours du XVIIe siècle.

  MUSSET, Jacqueline, 2002

• Les conséquences juridiques des mutations monétaires dans la législation et la jurisprudence françaises des XIVe et XVe siècles. À propos d'un ouvrage récent.

  HUBRECHT, Georges, 1933

• La jurisprudence civile du parlement de Dijon.

  PETITJEAN, Michel, 1996

• L'action des Parlements contre les « mésalliances » aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  GHESTIN, J., 1956

• Notice "Humaniste (Jurisprudence).

  THIREAU, Jean-Louis, 2003

• "Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".

  BOUGLÉ, Claire, 2006

• Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].

  PILLET, Stéphane, 2005

• Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.

  GAU-CABÉE, Caroline, 2006

• Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVe siècle en matière de <i>privilegium fori</i>. [Toulouse, Haute-Garonne].

  BOYER, Georges, 1929

• Esquisse de l'influence du droit romain sur la notion de responsabilité civile aux XVIIe et XVIIIe.

  GILLES, David, 2003

• Les Recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles.

  DEMARS-SION, Véronique, 2002

• La copropriété des immeubles bâtis dans la jurisprudence et la doctrine du XIXe siècle.

  ORTOLANI, Marc, 2000

• La participation d'un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet, les Arrêtés du P.P.G. de Lamoignon et l'ordonnance de 1667.

  DEROUSSIN, David, 2004

• La Revue de Législation et de Jurisprudence (1835-1853). [Thèse].

  CANTO, Patrick, 1999

• La préposition <i>pro</i> dans le discours de la jurisprudence classique : un outil au service de l'<i>ars boni et æqui</i>.

  VLAHOS, Constantin, 2002

• La Chambre royale des bâtiments. Juridiction professionnelle et droit de la construction à Paris sous l'Ancien Régime.

  CARVAIS, Robert, 2001

• La pénétration du droit romain dans le droit français de l'Ancien Régime (esquisse générale).

  LÉVY, Jean-Philippe, 1999

• Contribution à l'histoire des institutions judiciaires : la jurisprudence du Tribunal du Grand Bailliage de Haguenau [Bas-Rhin] (1731-1755).

  PETTERMANN épouse DOLT, Joëlle, 1996

• Les arrêts de règlement du parlement de Bretagne. [Thèse].

  BAREAU, Romain, 2000