Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Des substitutions et des procédés admis par la jurisprudence pour en tourner la prohibition.

  HONNART, H., 1902

• La jurisprudence et la prohibition des substitutions.

  BOUVIER, E.-H., 1909

• Quotité disponible.

  REQUIER, J., 1864

• L'assurance sur la vie au profit d'un tiers et la jurisprudence.

  BALLEYDIER, Louis, 1979

• Nouveau traité de l'assurance sur la vie. Doctrine - Jurisprudence - Droit comparé. [T. I].

  LEFORT, Joseph, 1920

• De la paternité du mari en droit romain et dans l'ancienne jurisprudence française [Deuxième partie].

  AMIABLE, Louis, 1862

• Jean Le Camus, seigneur des Beaumès, du Port et de Saint-Mandé (1636-1710). [+ bibliographie].

  THIREAU, Jean-Louis, 2007

• Jean-Charles Demolombe (1804-1887). [+ bibliographie].

  MUSSET, Jacqueline, 2007

• Falix-Mathurin Camus de l'Ozerais (1741-1799). [+ bibliographie].

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007

• <i>Dolus dans causam contractui</i> dans la jurisprudence du parlement au XIVe siècle.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1970

• Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVe siècle en matière de <i>privilegium fori</i>; [Toulouse, Haute-Garonne].

  BOYER, Georges, 1962

• La notion d'équité et son rôle dans la jurisprudence des Parlements.

  BOYER, Georges, 1960

• Le problème des longues grossesses dans notre ancien droit. Doctrine et jurisprudence des trois siècles de l'ancien Régime.

  ROUSSIER, J., 1960

• La méthode de jurisprudence comparative d'Édouard Lambert et son destin tragique.

  KIRAT, Thierry, 2007

• Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.

  VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008

• La condition juridique du bâtard d'après la jurisprudence du parlement de Paris, du Concile de Trente à la Révolution française.

  BARBARIN, R., 1960

• La séparation des autorités administratives et judiciaires dans la jurisprudence du tribunal de district de Rennes [Ille-et-Vilaine] (1790-1795).

  GUYOMAR, G., 1958

• Responsabilité publique et responsabilité privée. Les influences réciproques des jurisprudences administratives et judiciaires [Nouvelle édition].

  CHAPUS, R., 1957

• Le tribunal de cassation et la naissance de la jurisprudence moderne.

  HALPERIN, Jean-Louis, 1989

• Les <i>decisiones</i> du Sénat de Nice. Éléments pour une histoire de la jurisprudence niçoise (XVIIe-XIXe siècles).

  BOTTIN, Michel, 2006

• Les juges belges face au Code civil.

  HEIRBAUT, Dirk, 2006

• Une vison du droit français au XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet [1591-1673].

  DEROUSSIN, David, 2006

• Questions et responsabilité du juge au XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement.

  BONGERT, Yvonne, 1980

• Observations sur la jurisprudence du tribunal des Vingt-Deux relative à la communauté rurale à la fin de l'Ancien Régime.

  JACOB, R., 1979

• Le "royaume de la loi" : équité et rigueur du droit selon la doctrine des parlements de la monarchie.

  RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 1998