Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La conscience du juge dans l'application de la loi au début du XIXe siècle. La jurisprudence au temps de l'Exégèse.

  BEIGNIER, Bernard, 1999

• Résumé de la jurisprudence de la Cour impériale de Rennes en matière de partage des terres vaines et vagues. [Ille-et-Vilaine].

  POULIZAC, Th., 1860

• Le statut juridique de la famille d'après la jurisprudence du tribunal de district de Nancy (de 1790 à l'an III). [Meurthe-et-Moselle].

  MATHIEU, Geneviève, 1953

• Le juge de paix : recueil de jurisprudence civile et de police.

  AUGIER, Victor, 1835

• La justice de la Cour de cassation et du Conseil d'État face au monde moderne du travail (1890-Première Guerre mondiale).

  THOLOSAN, Olivier, 2005

• Quand la pratique crée la norme : la jurisprudence du parlement d'Orange au Grand siècle.

  WENZEL, Éric, 2007

• Les arrêts du Président Servant : un demi-siècle de jurisprudence du Parlement d'Orange (1613-1649).

  WENZEL, Éric, 2006

• Interprétations et conséquences juridiques de maladies et états physiques d'après la jurisprudence bourguignonne d'Ancien Régime.

  PETITJEAN, Michel, 1994

• Le critère de la rente purement foncière dans la jurisprudence française postérieure à la Révolution.

  BONNET, G., 1968

• Peine et réparation dans les rapports entre préposé et commettant devant le Parlement de Paris aux XIVe et XVe siècles.

  AUZARY, Bernadette, 1991

• Préposé et commettant dans l'ancien droit français d'après la jurisprudence du Parlement de Paris.

  AUZARY, Bernadette, 1981

• La conception du droit par Gény arrêtiste.

  MARTIN, Matthias, 2013

• La construction de l'État de droit dans les archives judiciaires de la Cour de France au XIIIe siècle.

  HILAIRE, Jean, 2011

• La jurisprudence au secours de l'alimentation des enfants illégitimes au XIXe siècle.

  BIGOT, Grégoire, 2002

• Les origines jurisprudentielles des alinéas 1 et 2 de l'article 3 du Code civil.

  BÉGOU-DAVIA, Michèle, 1972

• L'assistance aux pauvres dans la jurisprudence provençale aux XVIIe siècle : l'exemple des arrêt de Boniface.

  BRÉGI, Jean-François, 2005

• Les notaires dans la jurisprudence provençale.

  BRÉGI, Jean-François, 1994

• La formation au XIXe siècle de la jurisprudence sur les donations déguisées.

  BLAISE, Henry, 1965

• La puissance paternelle en pays de droit écrit d'après la jurisprudence du Parlement de Toulouse (XVIe-XVIIIe siècles).

  POUMARÈDE, Jacques, 1992

• Droit des biens et famille auvergnate d'après la jurisprudence de la Cour d'Appel de Riom (an XII-an XIII). [Puy-de-Dôme].

  JAMOT, C., 2007

• Les Olim ou registre des arrêts rendus par la cour du roi sous la règne de saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe le long. [3 tome en 4 volumes].

  BEUGNOT, comte A., 1839

• Les conflits de coutumes en matière de contrat dans la jurisprudence des parlements, de Dumoulin au Code civil.

  GRUBER-MAGITOT, Stéphane, 1980

• Un recueil de jurisprudence de la fin du XIVe siècle : <i>Arresta lata in Parlamento</i> (essai de restitution critique).

  NAUD, Gérard, 1963

• Le droit de substitution du XVIe au XVIIIe siècle, spécialement d'après la doctrine bourguignonne et la jurisprudence du parlement de Dijon.

  PETITJEAN, Michel, 1964

• La renonciation à succession future des filles dotées dans la doctrine et la jurisprudence méridionale du XVIe-XVIIe siècle.

  MAILLET, Jean, 1950