Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Usages...

Collection

Titre

Usages...

A une partie

Usages ruraux

Usages agraires

Usages communautaires

Usages religieux

Usages maritimes

Usages forestiers

Usages juridiques

Usages locaux

Usages douaniers

Usages funéraires

Usages socio-politiques

Usages sociaux

Usages judiciaires

Usages urbains

Identifiant

670

Est une partie de

0

Contenus

Recherche avancée

Le patecq de Saint-Hermentaire. (Draguignan (Var)].

GAYRARD, Pierre, 1999
Statuts communaux et législation provinciale à l'époque moderne dans le Comtat Venaissin et dans la principauté d'Orange : l'exemple du droit et des usages agricoles de l'eau.

FOURNIER, Patrick, 1999
La gestion municipale de l'élevage dans le Comtat Venaissin (XVIe-XVIIIe siècles). [Vaucluse].

FERRIÈRES, Madeleine, 1999
Le patecq en Provence, survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral. [dépendance d'une propriété bâtie].

DOUBLAT, Corinne, 1999