Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Jean Gatechair, sieur de Sabraham (né vers 1590).

  HAMON, Thierry, 2007

• Louis Froland, seigneur des Portes et d'Aulnay (1656-1746). [+ bibliographie].

  RICHARD, Hugues, 2007

• Jacques-Louis Élie de La Primaudaie (et non <i>Primaudaye</i>) (1719-1779). [+ Bibliographie].

  HAMON, Thierry, 2007

• Louis Damours [† 1788). [+ bibliographie].

  DEROUSSIN, David, 2007

• Falix-Mathurin Camus de l'Ozerais (1741-1799). [+ bibliographie].

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007

• Théorie, rédaction et usage du droit dans les villes du royaume de France du XIIe au XVe siècle : esquisse d'un bilan.

  GAUVARD, Claude, 2003

• Anciens usages et coutumes liturgiques de l'abbaye de Luxeuil [Haute-Saône].

  CUGNIER, Gilles, 1963

• Les usages communautaires en matière d'habitat. Le cas lorrain d'après les coutumes (XVIe-XVIIIe s.).

  COUDERT, Jean, 1981

• Notice "Coutume et usage".

  ASSIER-ANDRIEU, Louis, 2003

• Notice "Codes et compilations privées et publics (Moyen Âge - XXe siècle)".

  SUEL, Marc, 2003

• La rédaction des usages ruraux dans le département de la Vienne sous le Second Empire.

  AUGUSTIN, Jean-Marie, 2006

• <i>Terre, Forêt et Droit</i>.

  DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006

• La chasse aux oiseaux migrateurs dans le Sud-Ouest. Le droit face aux traditions. [Ouvrage].

  GÉNY-MOTHE, Muriel, 2000

• Droits et usages des successions dans le Midi toulousain à la veille de la Révolution.

  SICARD, Germain, 2000

• L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002

• Travailleurs, propriétaires… tous frères ?

  BART, Jean, 2003

• Le Droit, la Loi, les Mœurs. L'enjeu de la codification.

  BART, Jean, 2003

• Du droit bourguignon au droit français.

  BART, Jean, 2003

• Usages féodaux dans la châtellenie de Noblat du XIIIe au XVIIIe siècle. [Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne)]

  CHARPENTIER, Dominique, 2000

• Les « vaili » [organisation des troupeaux] à Tende et La Brigue [Alpes-Maritimes] : une activité pastorale traditionnelle au sein des pratiques de l'époque moderne.

  PALMERO, Béatrice, 2001

• Terres communes et délimitations de territoires à partir des litiges sur la transhumance dans la haute vallée de la Roya (Alpes-Maritimes - Italie) (XIIe - XVe siècles).

  LASSALLE, Juliette, 2001

• L'eau des villages et l'eau des terroirs en Provence (XVIIe-XXe s.). Le problème de l'eau dans le pays de la Siagne (Alpes-Maritimes).

  FROESCHLE, Michel, 2001

• La transhumance inverse (transfert vers la Basse Provence).

  POUSSIBET, Marius, 1999

• Statuts et règlements des sénéchaussées landaises dans le contexte de la France du Midi sous l'Ancien Régime.

  ZINK, Anne, 1999

• À propos des statuts champêtres du Comté de Nice et de la Corse : réalités et représentation.

  POMPONI, Francis, 1999