Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les lieux de culte, approche historico-juridique.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006

• Les racines des législations cultuelles en Occident. Les autorités compétentes pour élaborer le droit relatif aux confessions religieuses.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006

• Les officiers de police judiciaire sous le Directoire : des auxiliaires de justice protecteurs des libertés individuelles.

  BERGER, Emmanuel, 2005

• Notice : Police.

  MONNIER, François, 2005

• Notice : Secrétaire d'État à la Maison du roi (+ biblio.).

  BARBICHE, Bernard, 2005

• L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État en matière de culte.

  LECA, Antoine, 2000

• Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].

  FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011

• Nice face au problème de la séparation de l'Église et l'État : amorces contrastées et dénouement uniforme. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2005

• La police séculière des dimanches et fêtes dans l'ancienne France.

  BRISSET de MORCOURT, Y., 1938

• La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).

  BOUGLÉ, Claire, 2005

• Napoléon et les Juifs. Essai sur les rapports de l'État français et du culte israélite, de 1806 à 1815.

  ANCHEL, K., 1928

• Les manifestations extérieures du culte en droit français au XIXe siècle (1801-1914).

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2001

• Droit et religions en France.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1998

• Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005