Preuves
Collection
Contenus
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La preuve dans les anciens pays de la Sainte Couronne de Hongrie.
ESZLARY, Charles d', 1965 -
La preuve dans le droit lituanien du XVIe siècle.
DEVEIKE, Jonè, 1965 -
La preuve en droit polonais du Moyen Âge et des temps modernes.
MATUSZEWSKI, Józef, 1965 -
L'évolution du système de preuves dans le droit des peuples slaves jusqu'au XVe siècle.
PROCHÁZKA, Vladimir, 1965 -
Ébauche d'un tableau des preuves dans le droit frison du Moyen Âge.
KALIFA, Simon, 1965 -
La preuve dans l'ancien droit néerlandais.
BOSCH, Jan Willem, 1965 -
Les doyens de chrétienté. Étude de diplomatique sur leurs actes de juridictions gracieuse en Belgique au XIIIe siècle.
NELIS, H., 1924 -
Étude diplomatique sur la juridictions gracieuse des échevins en Belgique (1150-1300).
NELIS, H., 1937 -
Histoire de la procédure civile à Lille [Nord] du XIIIe siècle à la fin du XV siècle.
MONIER, R., 1938 -
Tortures et supplices « modérés » sous l'Ancien Régime.
GESSLER, J., 1950 -
La « mise à la gehenne » par le souverain mayeur de Liège [Belgique]. Commentaire d'un passage de Hemricourt.
GESSLER, J., 1932 -
Aspects de la preuve testimoniale en Flandre au XIIIe et XIVe siècles.
LAMEERE, J.-J.-E., 1907 -
Les combats judiciaires à propos d'un appel en champ clos à Namur [Belgique].
BORMANS, S., 1881 -
Le duel judiciaire du comte de Fauquembergue et du seigneur de Sorel (Mons 29 juin 1372)
BRASSARD, F., 1885 -
Serfs ou libres ? Sur une notice judiciaire cambrésienne de 941 [Cambrai, Nord].
DESPY, Georges, 1961 -
Les coutumes de la guilde marchande de Saint-Omer.
PIRENNE, Henri, 1901 -
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal. Artois.
ESPINAS, Georges, 1934 -
Recherches sur le droit pénal à Cambrai et dans le Cambraisis au Moyen Âge.
DELATTE, E., 1929 -
La justice criminelle du magistrat de Valenciennes [Nord] au Moyen Âge.
BAUCHOND, M., 1904 -
Évolution du droit pénal germanique en Hainaut jusqu'au XVe siècle.
CATTIER, Félicien, 1893 -
Histoire du droit pénal dans l'ancien duché de Braban [2 vol.].
POULLET, E., 1867 -
Recherches sur la législation des jugements de Dieu principalement en Belgique.
PROOST, J.-J.-E., 1868 -
La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.
VAN CAENEGEM, Raoul C., 1965 -
La preuve de la coutume dans l'ancien droit français.
FILHOL, René, 1965 -
Les preuves dans l'ancien droit français du XVIe au XVIIIe siècle.
VILLERS, Robert, 1965