Preuves
Collection
Contenus
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Aveu (Confession - Question - Torture - Preuve - Instruction).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.
LLOANSI, Bernard, 1993 -
L'intime conviction.
RANOUIL, Pierre Charles, 1990 -
Robespierre et le jury.
PADOA-SCHIOPPA, Antonio, 1990 -
Le duel: la preuve et la réparation par les armes. Le droit et l'usage du combat singulier en France du VIe au XIXe siècle.
BERBOUCHE, Alain, 2009 -
Édouard-Louis-Joseph Bonnier (1808-1877).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
<i>Per rerum naturam factum negantis probatio nulla sit</i>. Le problème de la preuve négatives chez les glossateurs.
MAUSEN, Yves, 2009 -
La preuve judiciaire dans les codes napoléoniens.
LEPOINTE, Gabriel, 1963 -
La torture en procès: construction et justification d'une violence "légale" dans le cadre de la chasse aux sorcières (XVe siècle).
MERCIER, Franck, 2008 -
Preuve pénale et pluralité d'auteurs : note sur la rationalité de la question préalable.
ASTAING, Antoine, 2007 -
La preuve en Europe occidentale continentale aux XIXe et XXe siècles.
HÉMARD, Jean, 1963 -
Conflits et justice au Moyen Âge : normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles.
LEMESLE, Bruno, 2008 -
Le problème de la preuve chez les peuples de l'ancienne Indochine française.
BONGERT, Yvonne, 1963 -
Connaissance et preuve de la coutume en Europe occidentale au Moyen Âge et à l'époque moderne. (Rapport de synthèse).
POUDRET, Jean-François, 1990 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Le duel judiciaire dans les coutumes méridionales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1975 -
Questions de justice (1667-1789).
GARNOT, Benoît, 2006 -
La prenve en matière civile, du XIe au XVIIIe siècle.
GODDING, Philippe, 1961 -
Les actions d'état en droit romano-canonique : mariage et filiation (XIIe-XVe siècles). [Ouvrage].
DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2004 -
Les expertises et la preuve du délit. Note sur la procédure française de la fin du l'Ancien Régime.
ASTAING, Antoine, 2006 -
La dégénérescence des caractères normands des preuves dans la procédure civile du duché après la rédaction du Grand Coutumier.
BESNIER, Robert, 1959 -
Comment prouver la mort du roi. Le cas de Sébastien de Portugal.
VALENSI, Lucette, 1990 -
Considérations sur les développements historiques de la preuve littérale dans l'ancien droit français.
DEROME, Théodore, 1857 -
Personnel judiciaire, témoins et capacité de mémoire dans un enquête testimoniale (diocèse de Sion - XVe siècle).
DORTHE, Lionel, 2006