Législation (depuis 1789)
Collection
Contenus
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L'instruction primaire dans l'Yonne de la Loi Guizot à la loi Falloux.
SCHAEFFNER, Georges, 1974 -
La loi du divorce de 1884 et la presse dijonnaise. [Dijon (Côte-d'Or)]•
LAROCHE, Françoise, 1963 -
Une récompense nationale. La loi du 29 juillet 1881 et son incidence à Toucy. [Yonne].
SEGUIN, Jean, 1963 -
Les paysans du Châtillonnais ont-ils mieux profité que les paysans du district d'Arnay-sur-Arroux de la loi du 10 juin 1793 sur le partage des communaux. [Côte-d'Or].
HENRIOT, M., 1958 -
À propos de la loi sur l'observation des dimanches et fêtes. Un sermon de 1815.
ROUYER, H., 1956 -
La loi du 18 novembre 1814 sur l'observation du dimanche et fêtes et son application dans l'Yonne (1814-1853).
FORESTIER, Henri, 1956 -
La loi du 26 août 1792 en Côte-d'Or et la premier déportation.
HENRIOT, M., 1952 -
La presse politique parisienne au lendemain de la loi du 11 mai 1868. [Thèse].
VALLAS, Philippe, 1986 -
De la caducité de la loi du 30 juin 1838 : critique de l'aliénisme.
PROSPER, Fr., 1985 -
Le domicile politique et la loi du 31 mai 1850.
POUCHON, Jean-Michel, 1986 -
La "petite loi" Falloux du 11 janvier 1850 et les révocations d'instituteurs communaux en 1850. [Loi Parieu].
PIERRARD, Pierre, 1985 -
Les lois laïques et leur application dans le Nord et Pas-de-Calais jusqu'en 1899.
MÉNAGER, Bernard, 1985 -
La loi départementale du 10 août 1871 devant le Conseil d'État (1872-1880).
FORNERI, J.-M., 1983 -
La juridiction gracieuse après le Code de procédure civile et jusqu'à la loi du 15 juillet 1944.
FOMER, Jean, 1983 -
Les difficultés dans l'application de la loi du 22 ars 1841 sur le travail des enfants dans les manufactures de l'Oise.
DURVIN, Pierre, 1984 -
La résistance à la législation sécularisant l'enseignement primaire en Languedoc, Rouergue et Roussillon.
CHOLVY, Gérard, 2019 -
La loi de 1838 sur les aliénés : la résistance au changement.
MACHELON, Jean-Pierre, 1984 -
Les Banques populaires : des origines à la mise en place de la loi du 3 mars 1917.
BOUDOULEC, Sylvie, 1984 -
Ceux qu'il faut renoncer à amender ? La loi de 1885 sur la relégation : origines et implications politiques.
TANGUY, Jean-François, 2006 -
La loi et ses monuments en 1791.
DEMING, Mark-K., 1982 -
« À chacun son propre chemin ». La loi de ventôse et le développement de la législation notariale en Belgique, en France et aux Pays-Bas au XIXe siècle. [Loi du 25 ventôse an XI - 16 mars 1803].
STEVENS, Fred, 2010 -
Détention et/ou déportations : hésitations au seuil de la réforme du Code pénal de 1832.
VIMONT, Jean-Claude, 1994 -
Du sursis à l'exécution des peines : les fondements doctrinaux de la loi du 26 mars 1891.
STORA-LAMARRE, Annie, 1994 -
L'usager de drogues en France sous le régime de la loi de 1916 : petit délinquant ou délinquant "malgré lui" ?
RETAILLAUD-BAJAC, Emmanuelle, 1998 -
Ordre moral fini et ordre moral infini : l'adoption de la loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse.
DURY, Maxime, 1994