Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le consistoire de Versailles [Yvelines] et la Séparation [Églises-État].

  HIBERT-MESSICA, Yves, 2005

• Les protestants du Vaucluse et la séparation des Églises et de l'État (1905-1914).

  HOLLAED, Claude-France, 2005

• Le vote des femmes dans les associations culturellles.

  CADIER-REY, Gabrielle, 2005

• Les Églises réformées de Gironde et de Dordogne face à la Séparation des Église et de l'État.

  PACTEAU de LUZE, Séverine, 2005

• Les groupes dissidents et la Séparation [Églises/État].

  CHANTIN, Jean-Pierre, 2005

• Le journal luthérier <i>Le Témoignage</i> face à la séparation des Églises et de l'État (1902-1905).

  anonyme,, 2005

• Une paroisse, une Église : le temple parisien du Saint-Esprit et le fonctionnement synodal évangélique lors de la Séparation.

  STORNE-SENGEL, Catherine, 2005

• Un observateur protestant de la Séparation chez les catholiques : Paul Sabatier [1854-1941].

  CABANEL, Patrick, 2005

• La campagne de Raoul Allier [1862-1939] dans <i>Le Siècle</i>.

  FABRE, Rémi, 2005

• Séparation et désétablissement : les contours d'un objet historique.

  HARISMENDY, Patrick, 2005

• La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.

  SAGNAC, Ph., 1898

• Les problèmes d'application de la loi du 2 novembre 1892 d'après les rapports de la Commission supérieure du travail de 1892 à 1900.

  MARY, Mélanie, 2003

• Recueil des Lois et Règlements sur l'enseignement supérieur, t. I, 1789-1847.

  BEAUCHAMP, A. de, 1880

• Le décret du 14 frimaire an II sur l'assèchement des étangs : folles espérances et piètres résultats. L'application du décret en Brie.

  DEREX, Jean-Michel, 2001

• Une limite du Droit romain sous la Révolution : la première loi du 11 brumaire an VII sur l'hypothèque.

  BOUINEAU, Jacques, 1995

• Le Code civil, les lois de la Troisième République et les actes dits lois de Vichy.

  CASTALDO, André, 2004

• L'exercice de la fonction législative de 1800 à 1814.

  DURAND, C., 1955

• À propos de l'application de la loi de séparation des Église et de l'État dans le diocèse de Bordeaux entre 1905 et 1925. [Gironde].

  GUYON, Gérard, 2005

• Les jeux autorisés et les jeux prohibés du XVIe siècle à nos jours.

  GERMAIN, Jean-Michel, 2003

• Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.

  GAU-CABÉE, Caroline, 2006

• La question scolaire en 1848 et la loi Falloux [1850].

  COGNIOT, Georges, 1948

• De la colonisation par compagnies sous l'Ancien Régime et de la législation coloniale actuelle.

  CHAULEUR, P., 1925

• Les paysans de Balzac et le morcellement des grands domaines forestiers au début du XIXe siècle.

  DEMOUVEAUX, Jean-Pierre, 2004

• L'accaparement à Paris sous la Terreur. Essai sur l'application de la loi du 26 juillet 1793.

  CALVET, H., 1933

• La législation du Consulat et de l'Empire.I : La réforme judiciaire de l'an VIII. La magistrature sous le Consulat et l'empire. II : Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).

  BOURDON, J., 1942