Législation (depuis 1789)
Collection
Contenus
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La loi de Pluviôse an VIII, deux cents ans après : le préfet et les libertés (XIXe-XXe siècle.
PELISSON, Éric, 2001 -
Réception et application de la loi du 9 décembre 1805 dans le diocèse d'Albi. [Tarn].
NÉLIDOFF, Philippe, 2006 -
La législation révolutionnaire et les congrégations religieuses : l'exemple de Sorèze. [Tarn].
NÉLIDOFF, Philippe, 2001 -
Sorèze, l'intelligence et la mémoire d'un lieu. [Tarn].
MUNIER (sous la dir. de), Marie-Odile, 2001 -
Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés (1792-1827). Les étapes de la législation et l'utilisation des documents.
BOULOISEAU, Marc, 1962 -
L’administration militaire française d’après la loi du 16 mars 1882.
MATSIMOUNA-NKOUKA, Adelard, 1990 -
Propriété privée et santé publique. Étude sur la loi du 15 février 1902.
BURDEAU, François, 1989 -
Les manuels d'histoire de l'enseignement primaire privé, de la IIIe république, loi Ferry, 1882-Loi Debré 1959. [2 volumes].
FREYSSINET-DOMINJON, Jacqueline, 1969 -
Entre la loi impériale et les usages de l'Ancien Régime.
RICHARD, Jean, 1966 -
La loi sur le travail - 40 ans de la loi du 16 mars 1971
DEAR (coordonné par), Laurent, 2011 -
Les commissions des Trente et la loi constitutionnelle du 24 février 1875.
FEYDY, Julien, 1966 -
Le néo-stoïcisme et le législateur montagnard : considération sur le suicide de Gilbert Romme.
ANDREWS, Richard, 1966 -
Les fondations pieuses face à la séparation de l'Église et de l'État dans les Alpes-Maritimes.
VERNIER, Olivier, 1980 -
Observations relatives au projet de loi Baïhaut sur les mines.
NIBAUT, Ernest, 1886 -
Comment on « sabote » une grande loi. Pétition pour la révision sérieuse de la loi du 21 avril 1810 sur les mines.
LAUR, Francis, 1916 -
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810.
LOCRÉ, Jean-Guillaume, 1828 -
Essai sur la nature juridique de la propriété minière : étude de la loi du 9 septembre 1919.
LENGEREAU, Jacques, 1922 -
Les congrégations hors-la-loi ? Autour de la loi du 1er juillet 1901.
LALOUETTE (sous la dir. de), Jacqueline, 2002 -
Droits acquis ou régime général ? Les congrégations savoyardes.
SORREL, Christian, 2002 -
Scruter la loi de 1905. La République française et les religions.
POULAT, Émile, 2010 -
Application des décrets des 24 juillet et 10 décembre 1790 sur le traitement du clergé.
RIBERO, Laurent, 1963 -
De l'application de l'ordonnance du 29 février 1816 dans l'académie de Pau. [Pyrénées-Atlantiques].
HOURMAT, Pierre, 1965 -
Jean-Bernard de Saive et la législation religieuse du Directoire.
HALKIN, Léon-E., 1965 -
L'article 4 du « décret infâme » de 1808 : le prêt consenti par un juif. [17 mars 1808].
FONTETTE, François de, 1965 -
Autour de la loi Guizot : état de l'instruction primaire dans l'Hérault en 1833.
CHOLVY, Gérard, 1965