Législation (depuis 1789)
Collection
Contenus
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Étude sur les principes d'administration militaire et la loi du 16 mars 1882.
ALLAIN, Pierre, 1982 -
La pénalisation de l'usage des stupéfiants (loi de juillet 1916).
YVOREL, Jean-Jacques, 1994 -
L'usage des stupéfiants. Analyse de la loi du 31 décembre 1970 et de son contexte psycho-social. [Thèse].
DOLARD-ROCHE, Élisabeth, 2000 -
La loi sur le sacrilège. [20 avril 1825].
LACROIX, Luc, 1993 -
Légiférer sur la sexualité de la jeunesse. La loi de 1908 sur la prostitution des mineurs.
YVOREL, Jean-Jacques, 2002 -
La loi du 29 juillet 1881. [Sur la liberté de la presse].
DERIEUX, Emmanuel, 1981 -
La loi du 3 janvier 1979 et les archives privées.
TOURTIER-BONAZZI, Chantal de, 1979 -
Si la loi était une coutume qui a réussi ?
JEANCLOS, Yves, 2015 -
Le décret impérial du 25 mars 1810 (mariage des militaires en retraite) et son application dans le Morbihan.
FOUGERAY, A. et A., 1976 -
Études sur les rapports entre la loi et le règlement gouvernemental au XIXe siècle.
DURAND, Charles, 1976 -
Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique de la série K, lois, actes du gouvernement, actes et arrêtés du Préfet (1800-1940).
BECQUART, Noël, 1975 -
Le débat sur le sacrilège (loi du 4 janvier 1825).
LAMOURE, E., 1988 -
Préfets et instituteurs : l'application dans la Haute-Garonne de la loi du 11 janvier 1850.
SICARD, Germain, 1974 -
L'enseignement secondaire dans le département du Nord, au lendemain de la Révolution et la loi de Floréal an X. [11 floral an X (1er mai 1802)]
MARCHAND, Philippe, 1974 -
Institutions locales et histoire sociale : la loi municipale de 1831 et ses premières applications.
TUDESQ, A.-J., 1969 -
Genèse de la charte des troupes coloniales (loi du 17 juillet 1900).
PAOLI, F.-A., 1970 -
Recueil des documents relatifs à la loi du 19 mai 1874 sur l'emploi des enfants et des filles mineures dans l'industrie.
TALLON, Eugénie, 1971 -
Étude de la loi du 10 juin 1882 sur l'élection des juges.
KADIO-MOROKO, G., 1972 -
La législation française sur les coalitions ouvrières, son évolution au XIXe siècle.
JOURDAIN, Victor, 1971 -
La défense du suffrage universel sous la Seconde République : les réactions de l'opinion gardoise et le pétitionnement contre la loi du 31 mai 1850. [Gard (département)].
HUARD, Raymond, 1971 -
Le travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie : loi du 19 mai 1874.
BOUQUET, Louis, 1971 -
La loi Le Chapelier.
SOREAU, Edmond, 1931 -
Appliquer une loi sociale en France sous la Convention. La mise en œuvre de la loi du 13 septembre 1793.
TEYSSIER, Éric, 1998 -
La Révolution française et la prolétaires. la loi du 13 septembre 1793, ses antécédents et son application.
MATHIEZ, Albert, 1931 -
Entre la fin des corporations et l'avènement des sans-culottes : une lecture de la loi Le Chapelier.
KAPLAN, Steven Laurence, 2004