Ordonnances et législation royale françaises
Collection
Contenus
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Joachim du Challard (mort en 1562). [+ Bibliographie].
DUCRET, Patricia, 2007 -
Martin-Pierre Crussaire (1755-juillet 1830).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Thomas Cormier (1523-1600). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Thomas Cormier (1523-1600). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Charles-Georges (parfois Charles-Geneviève ou Claude-Geneviève) Coqueley de Chaussepierre (1711-1790). [+ bibliographie].
PFISTER, Laurent, 2007 -
Joseph Bressolles (1853-1919).
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Gilles Bourdin (1517-1570). [+ Bibliographie].
ARABEYRE, Patrick, 2007 -
Philippe de Bornier (1634-1711). [+ bibliographie].
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2007 -
Jean Boiceau de La Borderie (1510-1591). [+ Bibliographie].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2007 -
Claude Berroyer (1655-1735). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
<i>Les Coustumes générales et ordonnances du Parlement du Duché de Bourgogne. Dijon, P. Grangier, 1531</i>. Note additionnelle.
Parlement de Bourgogne,, 1909 -
Le diplôme de Charles le Chauve du 20 juin 877 pour l'abbaye de Saint-Bertin. [Saint-Omer, Pas-de-Calais].
VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1963 -
La chancellerie royale française d'après l'ordonnance cabochienne (1413).
TESSIER, Georges, 1963 -
Les ordonnances de juin 1787.
SORDES, René, 1963 -
Colbert et la législation royale.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1985 -
Colbert et la législation.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Les secondes noces dans l'ancien droit français (XIIIe-XVIIIe). [Thèse, 3 volumes].
DESRAYAUD, Alain, 1984 -
Les justices seigneuriales et l'Etat monarchique au XVIIIe siècle: l'incorporation par le droit.
SOLEIL, Sylvain, 2002 -
De l'ignorance à l'intégration. Déclarations, édits et ordonnances touchant la justice seigneuriale aux XVIe et XVIIe siècles.
FOLLAIN, Antoine, 2002 -
Ordonnances de réforme et pouvoir législatif en France au XIVe siècle (1303-1413).
GAUVARD, Claude, 1988 -
Le Parlement de Besançon et l'ordonnance de 1735.
REGNAULT, Henri, 1936 -
Les ordonnances de Charles VII relatives à la prestation des hommages.
MIROT, Léon, 1935 -
Un recueil d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles [Saône-et-Loire].
GRAS, Pierre, 1961