Ordonnances et législation royale françaises
Collection
Contenus
-
Les deux premiers registres des "ordonnances" ou la logique floue de l'enregistrement.
HILDESHEIMER, Françoise, 2002 -
Inventaire analytique des ordonnances enregistrées jusqu'à la mort de Louis XII.
STEIN, Henri, 1908 -
Les députés du commerce et l'ordonnance de mars 1673. Les juridictions consulaires : principes et compétences.
LAFON, Jacqueline-Lucienne, 1979 -
Collection des lois maritimes antérieures au XVIIIe siècle. t. I.
PARDESSUS, Jean-Marie, 1828 -
Catalogue des actes de Henri II. Tome VII, Année 1553 : n° 12.358-15.042.
BEAUDOUIN-MATUSZEK (édité par), Marie-Noëlle, 2009 -
De quelques arrêts, ordonnances et jugements concernant la répression exercée contre les protestants au XVIIIe siècle en Languedoc.
ROS, Raymond, 1966 -
Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. T. III : Année du règne XXVIII à XXXVI (1er novembre 1206-31 octobre 1215).
MONICAT, Jacques, 1966 -
La réception de la législation scolaire carolingienne dans les collections canonique jusqu'au décret de Gratien (IX-XIIe siècle).
KOUAMÉ, Thierry, 2011 -
Les règles de la profession d'avocat dans l'Ordonnance de 1535.
BRÉGI, Jean-François, 1992 -
L'activité de la commission pour la publication des ordonnances des rois de France.
TAPIÉ, Victor-L., 1965 -
Les ordonnances civiles du chancelier Daguesseau : les testaments et l'ordonnance de 1735.
REGNAULT, Henri, 1965 -
Ordonnances de rois de France. Règne de François Ier. T. VIII, 2e partie (juillet 1536-juin 1537).
Ordonnances de François Ier,, 1965 -
Le diplôme de Pépin II du 13 novembre 687 pour l'abbaye de Saint-Hubert est-il vrai ou faux ? [Saint-Hubert, Belgique].
DESPY, Georges, 1965 -
L'enregistrement des ordonnances royales au Conseil souverain de la Nouvelle France.
BRUN, Henri, 1965 -
Justice et absolutisme : la grand ordonnance criminelle d'août 1670.
BOULANGER, Marc, 2000 -
De la formule <i<car tel est notre plaisir</i> dans la chancellerie française.
MAS LATRIE, L. de, 1881 -
« De nostre certaine science...». Remarques sur l'absolutisme législatif de la monarchie médiévale française.
KRYNEN, Jacques, 1988 -
Du droit civil au pouvoir royal : un renversement (XIIe-XVe siècles)
GIORDANENGO, Gérard, 1987 -
Les Cabochiens et l'ordonnance de 1413.
COVILLE, Alfred, 1888 -
Les préambules des ordonnances royales et l'opinion publique.
BABEAU, Albert, 1896 -
L'ordonnance cabochienne (16-27 mai 1413)
COVILLE (édité par), Alfred, 1891 -
Mandements et actes divers de Charles V (1364-1380).
DELISLE, Léopold, 1874 -
L'ordonnance cabochienne (1413).
DESGRUGILLERS-BILLARD (édité par), N., 2008 -
Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier. VIII. 1re partie (janvier-juillet 1536).
Ordonnances de François Ier,, 1963 -
Le duc de Roannez et le Code Louis XIV.
LAFUMA, Louis, 1964